Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0874Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants du tramway - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Confirmation de décision de faire - Marché de…
- N° 2006-0875Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Achat de papier à copier et de papier graphique - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0876Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Suppression des rejets directs en Garonne - Réalisation des stations de pompage des eaux usées Thiers et Le Tellier - Décision - Autorisations
- N° 2006-0877Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Blanquefort - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - - Marché n° 04199U - Avenant n° 2 - Décision - Autorisations
- N° 2006-0878Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BEGLES - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde - Appel d'Offres restreint de type conception réalisation - Autorisations
- N° 2006-0879Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Mérignac : bassin enterré de Féau, - Le Taillan Médoc : bassin de retenue de Grimoine - - Appels d'offres - Autorisations
- N° 2006-0880Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics- Réparation et fourniture de pièces pour la maintenance des ponts roulants de la direction Opérationnelle de l'Environnement - Appel d'offres- Autorisation
- N° 2006-0881Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Marché n° 04101U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2006-0882Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre progressive de la procédure de suivi des investissements en autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Décision - Adoption
- N° 2006-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Tramway - Révision des AP/CP de la 2ème Phase votés par délibération n° 2005/0936 du 16 décembre 2005 - Adoption
- N° 2006-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Pluriannuel des Investissements 2007/2011 - Adoption
- N° 2006-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget primitif pour l'exercice 2007 - Adoption
- N° 2006-0886Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2007 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2006-0887Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2007 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2006-0888Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2007 - Approbations - Autorisations
- N° 2006-0889Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2007 - Décision
- N° 2006-0890Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Décision Modificative n° 13 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2006-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - REGIE D'EXPLOITATION DES RESTAURANTS - Décision modificative n°3 - Adoption
- N° 2006-0892Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires - Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2007 - Adoption
- N° 2006-0893Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre d'actions de sensibilisation au développement durable auprès des écoliers des communes de la Cub - Subvention aux associations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2006-0894Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0895Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0896Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Aménagement de la zone industrialo-portuaire - Etude complémentaire - Autorisation de signer le marché.
- N° 2006-0897Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Carbon-Blanc - ZAC de la Mouline concédée à la S.E.M. GIRONDE DEVELOPPEMENT - Prorogation de la concession - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0898Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'I.S.N.A.B. - DECISIONS - AUTORISATION