Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0959Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de La SO CO GEST - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0960Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2007 - Adoption
- N° 2006-0961Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) - Proposition de mise en place d'un dispositif girondin auprès des patients en auto traitement - Décision -
- N° 2006-0962Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte du lotissement "Les Prés Lacoste" à Bègles - Convention entre la Communauté Urbaine et la Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction…
- N° 2006-0963Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Les Diversités" à Bordeaux - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance - Autorisation - Signature
- N° 2006-0964Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Foyer Fraternel" - Décision…
- N° 2006-0965Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Dispositif de communication - Attribution de subventions à la Chambre de Métiers de la Gironde -…
- N° 2006-0966Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eysines - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Phase I - Subvention d'équipement de la CUB - Convention
- N° 2006-0967Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Blanquefort - Réhabilitation des folies et éléments patrimoniaux du Parc de Majolan - Etudes et travaux - Demande de subvention d'équipement - Décision - Autorisation
- N° 2006-0968Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Coopération décentralisée avec le Vénézuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat et de l'Union Européenne - 2006 - Autorisations
- N° 2006-0969Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Coopération technique avec le Vénézuéla - Programme d'actions pour l'année 2006 avec l'A'URBA, opérateur - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0970Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n° 2 au contrat de délégation - Modification du planning de déploiement du réseau - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0971Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de la ROUTE DES LASERS - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2006-0972Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création de l'Agence Locale de l'Energie de l'agglomération bordelaise - Convention - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2006-0973Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Activité "Déchets ménagers et assimilés" - Création d'un budget annexe à compter du 1er janvier 2007 - Décision.
- N° 2006-0974Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'exploitation des restaurants communautaires - Remise de biens immobiliers créés dans le cadre des travaux de rénovation - Solde de travaux
- N° 2006-0975Sans Commission - Projet de ligne à grande vitesse (LGV) Bordeaux - Espagne - Contribution au débat public
- N° 2006-0866Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Renouvellement de Conseillers Communautaires- Désignations.
- N° 2006-0867Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Travaux de clôture rues Béchade, Tauzin, Galliéni, Lavardens et Peybouquey - Marché…
- N° 2006-0868Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Pont mobile Bacalan-Bastide - Assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Contrôle extérieur des ouvrages - Appel d'offres -…
- N° 2006-0869Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Fourniture et pose de terre végétale, de plantations d'arbres et d'arbustes, et de système d'arrosage - Marché n° 03349U -…
- N° 2006-0870Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - - Travaux de voirie, d'infrastructure et d'aménagements de surface - - Bordeaux - Tronçon Ravezies/Les Aubiers (INFRA 207 B) - Avenant -…
- N° 2006-0871Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Rénovation du pont auxiliaire des écluses à Bordeaux Bacalan - OA 207 - Signature du marché - Autorisation
- N° 2006-0872Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Mérignac - Parc-relais Arlac - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Relai 201 - Augmentation de l…
- N° 2006-0873Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n°01 200 U - Réalisation des espaces verts - (URB 13) - Avenant n°1 - Autorisation de signer