Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0934Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Protocole tripartite CUB / Parcub / Auchan - Autorisation
- N° 2006-0935Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0936Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction du tramway 1ère phase - ligne A - BORDEAUX : Place Gaviniès - participation financière de la Communauté urbaine à la restitution des fonctionnalités de la place après les travaux…
- N° 2006-0937Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0938Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0939Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0940Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint -…
- N° 2006-0941Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2006-0942Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc- quartier Mériadeck- Renouvellement - - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0943Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2006 - Autorisation
- N° 2006-0944Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et des participations 2007 - Adoption
- N° 2006-0945Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires - Modification du groupement de commandes - Adoption de la nouvelle constitution du groupement.
- N° 2006-0946Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Parking public situé au sein du Centre Commercial de Mériadeck - Désordres sur le flocage coupe feu - Réparation - Transaction - Autorisation -
- N° 2006-0947Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Traité de concession du service public de l'eau potable - Révision quinquennale - Avenant n° 7 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2006-0948Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Blanquefort : fiabilisation des stations de pompage EU - du bassin versant de la station d'épuration de Lille, - Ambès : fiabilisation de la station d'épuration CD10 - - Marchés de maîtrise d'Â…
- N° 2006-0949Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation…
- N° 2006-0950Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fixation de la redevance assainissement pour le premier semestre 2007 - - Report de l'augmentation contractuelle de la part fermier - - Détermination des forfaits branchements assainissement- -…
- N° 2006-0951Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2007 - Décisions - Autorisations.
- N° 2006-0952Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2007 - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0953Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 1 - Avenant n° 1 à la Convention fixant la participation financière de la Communauté urbaine de…
- N° 2006-0954Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAUCATS - Forages de Mijelane, Sabatey, Cassiney, Lagus et Bruyères - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation
- N° 2006-0955Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - Acquisition des parcelles cadastrées BZ n° 5,7,8 et CA n° 86, appartenant à la SA Etablissement L N MAURICE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0956Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2007 - Décision
- N° 2006-0957Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2007 - Adoption
- N° 2006-0958Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Complexe de la viande- Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2007- Adoption