Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0028Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt complémentaire de 100.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0029Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marché à Procédure Adaptée - Sélection de journalistes pour les piges de rédaction du Journal de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement et signature du marché - Autorisation
- N° 2007-0030Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - SIM industrialo-portuaire de Bassens - Rue Bellerive des Moines - Ligne SNCF Gare de Bassens/Appontements - Implantation d'un collecteur d'eaux pluviales - Convention avec R.F.F. - Autorisations.
- N° 2007-0031Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Ajustements, janvier 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation.
- N° 2007-0032Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Bordeaux - Avenue de la République - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0033Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - FLOIRAC - Aménagement du carrefour Dubedout / Côte de Monrepos- - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2007-0034Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Déclaration de projet
- N° 2007-0035Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2007 - Décision
- N° 2007-0036Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation 2007 - Adoption
- N° 2007-0037Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BASSENS - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de l'impasse Belloc située dans le lotissement " Belloc " - Décisions - Adoption
- N° 2007-0038Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BASSENS - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue Tino Rossi située dans le lotissement " Le Clos Saint-James " - Décisions - Adoption
- N° 2007-0039Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - MERIGNAC - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue Jean Moulin - Décisions - Adoption
- N° 2007-0040Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention triennale 2007-2009 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation
- N° 2007-0041Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Immeuble sis 76 rue Edmond Faulat, cadastré BE 144 appartenant à Madame FALCK épouse BEAUTOUR - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2007-0042Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BEGLES - Immeuble bâti situé 18-20 rue de la Moulinatte, cadastré BK 41-68-69 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0043Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BORDEAUX - Terrain sis 2 allée Mistral - Cession à la société coopérative d'HLM Le Toit Girondin - Autorisations - Décision
- N° 2007-0044Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - GRADIGNAN - Terrains cadastrés section AT n° 254 et 265 sis route de Léognan appartenant à la Commune - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2007-0045Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - LORMONT - Acquisition de la parcelle cadastrée AV 272 appartenant à la SA HLM La Clairsienne - Autorisations - Décision
- N° 2007-0046Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - MERIGNAC - Immeuble sis rue Pablo Picasso - cadastré BC 538 - Cession par la Communauté Urbaine de Bordeaux à la Commune de Mérignac - Autorisations - Décision
- N° 2007-0047Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC - Terrain communautaire sis avenue du Général Leclerc et rue Paul Emile Victor - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0048Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Partenariat avec l'a'urba - Nouvelle convention cadre - Décision - Autorisation
- N° 2007-0049Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Etude de projet urbain St-Jean/Belcier - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation -
- N° 2007-0050Sans Commission - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain dénommé le lot A d'une superficie approximative de 2 500 m², développant une SHON de 6 300 m² sur les îlots 2 et 3 au Groupe LAZARD Construction - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0051Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision
- N° 2007-0052Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC des quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - - Validation - Autorisation