Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0003Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marché Publics - VILLENAVE D'ORNON - Chemin de Leysotte entre le Chemin des Anes et le giratoire Pablo Néruda - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0004Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine - Elaboration de dossiers d'enquête publique - Marché 04/104U - Abandon d'une prestation du marché - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0005Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Eysines - Avenue de l'Hippodrome (avenue du Taillan -rue Charles Gounod)-Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0006Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC-Avenue du général Leclerc (Castaing-Californie) aménagement de voirie.Marchés publics - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2007-0007Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Marché n° 03269U "Mobiliers" - Avenant - Autorisation de signer
- N° 2007-0008Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - (OA 208) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0009Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructures et de voirie - Ligne A - MERIGNAC Centre - (INFRA 201 B) - Marché n°05 045 U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2007-0010Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne A - MERIGNAC Arlac - (INFRA 201 A) - Marché n°05 049 U - Avenant - Autorisation
- N° 2007-0011Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème Phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne B Bordeaux quais de Garonne - (INFRA 205 A) - Marché n°05 123 U - Avenant - Autorisation
- N° 2007-0012Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie Place Ravezies - Appel d'offres (INFRA 207C) - Autorisation
- N° 2007-0013Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean et de ses accès - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0014Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants du tramway - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Travaux de voirie, éclairage public, mobilier urbain, espaces verts,…
- N° 2007-0015Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Procédure négociée après appel d'offres infructueux - Attribution du Lot 3 et relance de la consultation du lot…
- N° 2007-0016Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0017Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Marché n° 04 193 U - Avenant n° 3 -…
- N° 2007-0018Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Marché n° M 06 0520 U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2007-0019Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenance des installations de captage et d'incinération du biogaz sur le site du centre d'enfouissement technique du Bourgailh à Pessac - Marché 04/136 U - Avenant n° 1 -…
- N° 2007-0020Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenances des installations de captage, de distribution et d'incinération du biogaz sur le site du Centre d'Enfouissement Technique du Bourgailh à Pessac- Appel d'offres-…
- N° 2007-0021Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Consolidation de serveurs - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels, assistance à l'évolution des matériels et logiciels - Modifications - Autorisation
- N° 2007-0022Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Traité de concession du Service Public de l'Eau Potable - Avenant n° 7 - Application de l'article 6.12 - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2007 - Autorisation - Adoption.
- N° 2007-0023Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Activité Parcs de stationnement - Réintégration dans le patrimoine communautaire du parc Saint-Pierre Les Quais - Décision modificative n° 14 - Décision - Adoption
- N° 2007-0024Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 15 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.
- N° 2007-0025Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision.
- N° 2007-0026Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention de services comptable et financier entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Adoption - Autorisation de signature.
- N° 2007-0027Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 5 logements individuels locatifs situés avenue du Président J.F. Kennedy - Emprunt principal de 320.800 ¿ - Garantie - Autorisation