Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0148Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - 8ème Congrès de l'Association Européenne de Bioélectromagnétisme(EBEA) du 10 au 13 avril 2007 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2007-0149Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Systèmes d'Information - Participation de l'A'urba au site Cubetcités.fr - Convention de partenariat - Autorisation
- N° 2007-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2007 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2007-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Remboursement des frais d'hébergement lors de déplacements des agents communautaires en métropole - Nouvelles dispositions - Autorisation
- N° 2007-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires :Création d'une régie d'avances, modifications des statuts et désignation des membres du Conseil d'Exploitation.
- N° 2007-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2006 - Convention - Autorisation
- N° 2007-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2007-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MARTILLAC - Forages de La Cape 2 et de Haut-Nouchet 2 - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Décision - Autorisations
- N° 2007-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES- Forages Landes de Piques, Galerie de Caupian, GAJAC 4 et SMIM 2 - Demande de déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisations
- N° 2007-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché Public à Procédure Adaptée - MIN de Bordeaux Brienne - Extension n°4 POMONA - Mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché.
- N° 2007-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2007 - Budget Prévisionnel de la Régie - Présentation.
- N° 2007-0068Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Réaménagement de l'avenue P. Wiehn (entre la rue Razon et l'avenue Raymond Poincaré) et de la place Sardine…
- N° 2007-0069Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Aménagement de voirie Avenue du Général Leclerc - Marché 02/373 - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2007-0070Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Marché 06028U - Réduction de la masse de travaux - Avenant - Autorisation
- N° 2007-0071Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Saint-Aubin de Médoc - Aménagement du centre bourg - travaux de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0072Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics : fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - autorisation
- N° 2007-0073Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Travaux de renforcement du pont Saint-Jean par précontrainte additionnelle - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0074Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - ZAC du centre - Aménagement des espaces publics autour des Ilots 1-2-4-6-8 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2007-0075Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'aspirateurs industriels et d'un chargeur de batteries pour le centre de maintenance Achard à Bordeaux - ATELIER 205 - Appel d…
- N° 2007-0076Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - MERIGNAC - Parc relais "Marne" - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Augmentation de l'estimation …
- N° 2007-0077Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Déploiement du gaz naturel véhicule au dépôt TBC du Lac - Marché à prix global et forfaitaire N° 06106U Lot N° 1 - Avenant N° 1 - Autorisation
- N° 2007-0078Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Desserte quartier Chappement. Eaux pluviales,avenue Leclerc. Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0079Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Modification de la composition du jury d'appel d'offre - Décision - Autorisation
- N° 2007-0080Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - Rue de Verdun - Fonds Conjoncturel Eaux Pluviales - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2007-0081Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - St Louis de Montferrand - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Rue M. Paul / Avenue V. Hugo et rejet en Garonne - Appel d'offres ouvert - Augmentation de l'enveloppe…