Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Les contrats urbains de cohésion sociale - Orientation communautaire de la politique de la ville sur 3 ans
- N° 2007-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des déplacements Poids lourds - et véhicules particuliers
- N° 2007-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'adhésion au club des villes cyclables - Décision - Autorisations - Désignation
- N° 2007-0126Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0127Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le Bouscat - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
- N° 2007-0128Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Ville d'Eysines - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°1
- N° 2007-0129Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lutte contre les inondations de l'estuaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'élaboration du Référentiel de Protection contre les Inondations sur l'Estuaire de la…
- N° 2007-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation financière à la mise en place des structures pérennes de lutte contre le risque inondation sur le territoire communautaire
- N° 2007-0131Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction de la Communication - Réforme de l'enveloppe de la montgolfière de marque Lindstrand - Autorisation
- N° 2007-0114Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue du Poumey et la rue de Canteloup - Mise en compatibilité du PLU dans le…
- N° 2007-0115Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Etude préalable d'aménagement du quartier Gare - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation
- N° 2007-0116Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Etude préalable d'aménagement du secteur Chappement-Lucildo - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0117Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur de la Bastide - Convention CUB/RFF - Embranchement ferroviaire - Décision - Autorisation
- N° 2007-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" - Equipements publics d'intérêt général - Mandat à Aquitanis - Marché de travaux rue Herman Lemoine - Avenant n°1 - Validation
- N° 2007-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche- Protocole d'accord CUB/ PAB/ Ville de Bordeaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière- Autorisation
- N° 2007-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signature d'une Convention d'Objectifs entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'association Foncière Logement
- N° 2007-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature des avenants n°1 pour les conventions générales de délégation des aides à la pierre et de gestion des…
- N° 2007-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Actualisation du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville
- N° 2007-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de Lormont - Convention -…
- N° 2007-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l…
- N° 2007-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine -…
- N° 2007-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Foncastel" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2007-0145Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Les Ateliers d'Ornon" -…
- N° 2007-0146Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association Pour Adultes et Jeunes…
- N° 2007-0147Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Projet d'informatisation des données de collecte (INDO) - Convention avec la Société Eco-Emballages - Autorisation de signer