Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0221Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de construction d'un immeuble de bureaux Rue Jean Fleuret à Bordeaux - Bail emphytéotique administratif - Décisions - Autorisations.
- N° 2007-0222Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine - Confirmation de la décision de faire - Autorisation
- N° 2007-0223Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Raccordement au réseau public d'assainissement - Facturation du tarif forfaitaire - Application de la TVA - Décision
- N° 2007-0224Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Aquitanima - organisation du salon Aquitanima du 12 au 14 mai 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision- Autorisation
- N° 2007-0225Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 12 au 21 mai 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2007-0226Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
- N° 2007-0227Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chauffage urbain des Hauts de Garonne - Prolongation du contrat d'affermage - Mise en place de la Commission en application des articles L1411-1, L1411-5, L1411-6 du Code Général des…
- N° 2007-0228Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association …
- N° 2007-0229Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Gironde (CAUE 33) à la Direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine en matière d…
- N° 2007-0230Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc Intercommunal des Jalles - Bordeaux - Aménagement de l'entrée sud du Parc Floral - 2ème et 3ème tranches - Demande de subvention d'équipement - Décision - Autorisation
- N° 2007-0231Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Agence Locale de l'Energie - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0232Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Mise à disposition d'infrastructures au Délégataire - Avenant n°3 au contrat de délégation - Autorisation - Décision
- N° 2007-0233Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Modalités de diffusion de composteurs et récupérateurs d'eaux pluviales auprès des particuliers - Référence : Action 73 "Composteurs individuels" Action 69 "Récupérateurs d'eaux pluviales" de…
- N° 2007-0234Sans Commission - Création d'une société aéroportuaire - Constitution - Adhésion - Désignations.
- N° 2007-0150Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Exécution de travaux et prestations - Facturation à l'adresse des tiers sans participation de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2007-0151Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Exécution de dépressions charretières pour les particuliers - Facturation à l'adresse des particuliers avec participation de la…
- N° 2007-0105Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble non bâti sis passage Hermitte - Cession à la société PIERA PROMOTION DU SUD OUEST - Autorisations - Décision
- N° 2007-0106Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Collège Annexe Gratiolet - Immeuble communautaire cadastré DR 373 - 2 rue des Augustins - Cession au Département de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2007-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions d'immeubles cadastrés BX 87-253 et 255 en vue de l'aménagement de l'îlot d'ARMAGNAC DUP foncière - Approbation - Autorisations - Décision
- N° 2007-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble non bâti situé à l'angle de l'avenue de l'Europe et de l'avenue des Martyrs de la Résistance, cadastré BA 46 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations -…
- N° 2007-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble non bâti situé rue du Cap Roux au lieudit Saint Pé, cadastré AX 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé rue de la Plante du Bois des Ormes, cadastré AT 244 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Stratégie communautaire en matière de Participation pour Voies et Réseaux (PVR) - Modalités d'application - Approbation
- N° 2007-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Choix des concessionnaires des opérations d'aménagement communautaires - Mise en place de la commission spéciale - Modalités de fonctionnement - Règlement intérieur - Décision - Approbation -…
- N° 2007-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude d'élaboration d'un plan guide d'urbanisme pour la rive droite - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine - Approbation - Autorisation -