Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-80Commune de Cenon - Règlement d'intervention "Piscines" - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-81Objectif Perche Atlantique - Starperche - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2023-82Subventions 2023 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-83SMAC d'agglo / MICS - association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-84Evolution du Plan piscines - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-85Marque MODALIS pour l'interopérabilité des systèmes billettiques et interconnexion des gammes tarifaires entre Bordeaux Métropole, la Région Aquitaine et le Département de la Gironde - Cession de la marque au syndicat Nouvelle-Aquitaine Mobilités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-86Parcs de stationnement - Avenant à la Concession Central Parcs - Parc de stationnement Camille Jullian - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-88Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-89Floirac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Dulong - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-90Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Requalification de l'avenue entre les n° 37 à 55 - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-91Le Taillan-Médoc - chemin des graves (entre avenue de Germignan et avenue de la Boétie) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-92Saint-Médard-en-Jalles - rue Aurel Chazeau,Péricot, Acacias - Arrêt du bilan de concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-93Villenave d'Ornon - Création d'un aménagement cyclable sur l'avenue Fernand Coin entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Castelnau/Foch - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-37Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM- Avenant n°5 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : - N° 2023-39Programme d'investissement 2023 - autorisations de programme ou d'engagement (ap/ae) - instruction m4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-26Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-2Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-3Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020 - 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-1Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-19Objectifs de la stratégie foncière et simplification des processus de l'action foncière - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-20Convention avec la Société anonyme Aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur les conditions et modalités d'exploitation du tramway et du bus express sur le domaine public aéroportuaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20230127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 Janvier 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-33Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-32Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation
Cartoon Movie du 7 au 9 mars 2023 - Convention 2023- Décision -Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-98Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'étude de préfiguration de l'extension du périmètre - Subvention d'investissement - Décision - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :