Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble communautaire situé 4 place Saint Projet - cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Bouscat - Immeuble bâti d'une superficie de 711 m² situé 11 avenue Léon Blum, cadastré AB 542, appartenant à Monsieur et Madame PORCHERON Gérard - Mise en demeure d…
- N° 2007-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti sis rue Alfred Bert et rue Jean Claudeville cadastré AP 16 et AR 72 pour 57 229 m² appartenant à Madame Jacqueline d'ORANGE -…
- N° 2007-0291Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Projet urbain du 8 mai 1945 - Echange parcellaire sans soulte CUB/Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Immeuble sis Avenue du Président Salvador Allende, cadastré AS 322 - Cession à la SARL MAZARIN INVESTISSEMENT - Autorisations - Décision
- N° 2007-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON/BEGLES - Aménagement des ruisseaux "le Lugan" et "le Tirouflet" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation
- N° 2007-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Etude préalable Plaine Rive Droite - secteur sud - quais de la Souys - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC" Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1700 m² représentant l'îlot 16C et développant une SHON de 3 250 m² à la…
- N° 2007-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 370 m² représentant l'îlot 6A et développant une SHON de 800 m² à la SCI…
- N° 2007-0297Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 800 m² représentant l'îlot 16B et développant une SHON de 3 250 m² à la SNI…
- N° 2007-0298Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à Domofrance - décision - autorisation
- N° 2007-0299Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Branchement des opérations du G.P.V. au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Modalités de mise en oeuvre - Autorisation
- N° 2007-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Grand projet de villes ¿ Bassens quartier le Bousquet ¿ Déclaration d¿utilité publique pour l¿aménagement d¿un parc de stationnement ¿ Autorisation
- N° 2007-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Extension du réseau de tramway et de transports en commun en site propre - Poursuite de la démarche - Autorisations
- N° 2007-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Mission tramway - Développement du réseau des Transports en commun en site propre - Etude de faisabilité du tram train du Médoc - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2007-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension de la ligne A - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
- N° 2007-0304Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / Parc des expositions - Convention de partenariat - Décision -…
- N° 2007-0305Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Schéma directeur d'amélioration de la vitesse commerciale des bus - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0306Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1
- N° 2007-0307Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de représentation en justice - Décision
- N° 2007-0308Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - Etude préalable aux travaux d¿aménagement du réseau hydrographique du bassin versant de la Jalle de Blanquefort -…
- N° 2007-0309Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Secours…
- N° 2007-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l…
- N° 2007-0311Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l…
- N° 2007-0312Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…