Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0263Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Station Intermodale Pont Rouge - Financements européens - Programme Urban II - - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2007-0264Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche - Subvention pour l'année 2007- Décision -…
- N° 2007-0265Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0266Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Communauté Urbaine de Bordeaux - Ville d'Ambarès et Lagrave - Secteur Beauséjour - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation…
- N° 2007-0267Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC Fieusal - Ilot B - Vente d'un terrain de 1386 m2 à la SCI LE HERON - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0268Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC FIEUSAL - Vente d'un terrain de 18 784 m2 au groupe PAROT - DECISIONS -AUTORISATION
- N° 2007-0269Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 4 352 m² environ à la SCI DU PINSAN - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0270Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Cession d'un terrain communautaire sis chemin de Leysotte à la société ACTI FROID - DECISIONS -AUTORISATION
- N° 2007-0271Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - - Etude « Bordeaux Métropole Pôle Tertiaire » - Marché selon la procédure adaptée de l'article 28 du Code des Marchés Publics - Autorisations -
- N° 2007-0272Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007-Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0273Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Escales Litteraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2007 de l'Escale du Livre du 26 mars au 1er avril - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2007-0274Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine -Approbation- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0275Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, avril 2007 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006/2007 - Approbation
- N° 2007-0276Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, avril 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2007-0277Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE BOUSCAT - route du Médoc (2ème tranche) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0278Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - route du Médoc (2ème tranche) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0279Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - rue Cuvier parking Léon Blum, carrefour Verlaine et place Clémenceau - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la…
- N° 2007-0280Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0281Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue des Palus, entre la rue d¿Olives et le carrefour giratoire de l¿avenue de Labarde (RD209). Elaboration d¿une demande d¿autorisation…
- N° 2007-0282Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Viabilité hivernale - Itinéraires et moyens d'intervention - Décisions
- N° 2007-0283Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Poste de catégorie A à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil - autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BASSENS - Immeuble sis Quai de Vial, cadastré AP 387, 393 et 394 - Eviction commerciale - Indemnisation de Monsieur DEFAYE Thierry - Autorisations - Décision
- N° 2007-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Eviction du Fonds de Commerce occupé par la société FERMOTOR sis 13 rue Louis Eloi - Autorisations - Décision
- N° 2007-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-LAC - cession d'un terrain nu d'environ 3 600 m² cadastré TI 45 à la société IKEA - Autorisations - Décision
- N° 2007-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 96 rue Jean Renaud Dandicolle angle rue Héron - cadastré HO 80 - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision