Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Requalification urbaine et paysagère de l'avenue Pasteur - Financements européens - Programme Urban II - Adoption - Autorisation de signature

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - ZAC Fieusal - Ilot B - Résolution de la vente à la SCI Morel - DECISION - AUTORISATION

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Convention - Décision -Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le BOUSCAT - Avenue Victor Hugo - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de la passerelle Sainte Marie - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route de Picot (RD 211) - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cotisations à l'ordre des architectes et à l'ordre des géomètres - additif - Acceptation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Taux de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle Opérationnel - Réorganisation de la direction générale du pôle et du service Assistance et Contrôle d'Ouvrages - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble bâti d'une superficie de 203 m², cadastré AD 175, situé 68 passage Deysson, appartenant aux Consorts MORINE/RABAUTE - Mise en demeure d'acquérir - Articles L.123.17 du Code…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 78 à 82 rue Joséphine - cadastré RS 1 à 4 - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 183-185 rue Joseph Brunet - cadastré SM 41 et 76 - Cession à la SA d'HLM Clairsienne - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CARBON-BLANC - Immeuble bâti sis 15, rue Thérèse, cadastré AN 235 et 236, appartenant à Monsieur et Madame AUTHIER Jean-Pierre - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du code de l…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 3 rue Louis Latimier, cadastré AC 280, appartenant aux consorts MARTIN - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du code de l'urbanisme- Acquisition -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Terrain communautaire sis Chemin Gaston - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Ilot ORNANO/GAVINIES - Vente d'un foncier communautaire de 2 022m² environ et développant 9 812m² de SHON à la SCI ILOT D'ORNANO - Décisions - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'un programme d'actions - Volet parc privé - Lancement du Programme d'Intérêt Général - "Lutte contre le mal logement et promotion des loyers…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation triennale 2007-2009 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - IVème contrat de plan Etat / Région - déviation d'Eysines - Convention particulière pour le financement des travaux de requalification - de la RN 2215 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 30 décembre 2006 -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation