Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2006-0840Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U passé avec le groupement LEIBAR SEIGEURIN / INGEROP - Substitution d'INGEROP par INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Autorisation de…
- N° 2006-0841Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Ambares et Lagrave - Etude de sortie d'insalubrité - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0842Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature d'un avenant relatif à la mise à disposition des services de la DDE pour 2007 - Décision
- N° 2006-0843Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2005 - Communication
- N° 2006-0844Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0845Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0846Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Floirac - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0847Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway - Phase 2 ligne B - Immeuble communal sis 196 rue Achard, cadastré GO 7 - cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux par la Commune de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2006-0848Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquêtes fraude 2006 - 2007 - 2008 - - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Autorisations
- N° 2006-0849Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Réseau Tbc - - Contrôle du cycle des recettes - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0850Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 boulevard Antoine Gautier appartenant à M. Roger MACHET - Autorisations - Décision
- N° 2006-0851Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Dispositions relatives à la réforme des biens meubles communautaires - mise en oeuvre - Autorisation
- N° 2006-0852Sans Commission - Service Logistique - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2006-0853Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Marchés à procédure adaptée - Accord-cadre "conseil juridique" - Décision
- N° 2006-0854Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2005 - Information - Communication
- N° 2006-0855Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif - Avenant n° 1 à la convention du 24/11/2004 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0856Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Extension station d'épuration de Clos de Hilde - Participation financière Agence de l'Eau Adour Garonne - Complément de financement - Convention - Autorisation
- N° 2006-0857Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Année 2007 - Programme secondaire des travaux d'Assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0858Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Service public de l'eau industrielle - Création d'une régie à simple autonomie financière - Décisions
- N° 2006-0859Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société POMONA - Réalisation d'une extension n°4 et conformité installations classées - Décision de faire - Autorisation.
- N° 2006-0860Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire des Hauts de Garonne - Avenant n° 4 - Autorisation
- N° 2006-0861Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2006-0862Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - DSP Haut Débit - Contrat de cession d'infrastructures établi avec Neuf Cegetel - Autorisations
- N° 2006-0863Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Cap Sciences - Galerie et Recherche - Réalisation d'une exposition itinérante sur le thème du Haut Débit - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2006-0864Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Direction des Systèmes d'Information - Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs des Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités…