Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2006-0903Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Implantation de la Société STERIS - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0904Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Aquitaine International - Plan d'actions 2006 de l'Euro Info Centre -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0905Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0906Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Rue Louis Beydts (séquence comprise entre rues P. Courtault et J. Thibault) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0907Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Travaux de réalisation du Pôle Intermodal de Pessac - Suppression temporaire de places de stationnement rue Gambetta et rue Dubout - Versement d'indemnités pour mise à disposition de places de…
- N° 2006-0908Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transfert de 103 km de Routes Départementales à la CUB - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0909Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2007 - Adoption
- N° 2006-0910Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2007 - Adoption
- N° 2006-0911Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Système Elargi d'Intervention - Régime de travail du Service Central de Permanence - Décision
- N° 2006-0912Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan d'adaptation des effectifs 2007 - Décision
- N° 2006-0913Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 31 rue Neuve cadastré HE 206 - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0914Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble non bâti situé au lieudit Campilleau-Sud, cadastré AA 6 - Cession au Syndicat Intercommunal de Construction et de Gestion d'une Aire d'Accueil des Gens du Voyage à Bruges -…
- N° 2006-0915Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Secteur du Pontet - Terrain communautaire sis avenue Bougnard - Cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision
- N° 2006-0916Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - P.A.E. de Cérillan - Acquisition du bassin d'étalement d'eaux pluviales appartenant à la SNC LE GRAND CERILLAN pour intégration dans le domaine public communautaire -…
- N° 2006-0917Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint Médard en Jalles - Ensemble immobilier bâti situé 101 rue Blaise Pascal cadastré DM 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0918Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT VINCENT DE PAUL - Propriété située lieudit Charbonnier - Cession à la Commune - Autorisations - Décisison
- N° 2006-0919Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0920Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2006-0921Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Partenariat avec l'a'urba - Subvention annuelle 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0922Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Partenariat avec l'AURBA - Subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2006-0923Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Approbation du dossier de réalisation - Convention de participation - Approbations - Décisions - Autorisations - Prévisions
- N° 2006-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local du contrat de prêt n° MIN233286EUR - Emprunt principal de refinancement de 4.701.628,67 ¿ - Garantie …
- N° 2006-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA - Réhabilitation de 16 logements aux étages 4 et 5 du bâtiment A de la Résidence Sociale "Médoc" située 149/151, cours du Médoc - Emprunt…
- N° 2006-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 21 logements collectifs locatifs formant le bâtiment C2 de la…
- N° 2006-0814Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de la résidence "Arago", comprenant 611 logements collectifs locatifs, avenues Arago et de la Châtaigneraie - Emprunts…