Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0417Sans Commission - Budgets annexes y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis aux instructions budgétaires et comptables M4X - Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les frais d'étude et de recherche et…
- N° 2007-0418Commission FINANCES, PLANIFICATION - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2006 - Avis.
- N° 2007-0419Commission FINANCES, PLANIFICATION - Compte administratif de l'exercice 2006 - Approbation.
- N° 2007-0420Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2006 - Décision - Adoption.
- N° 2007-0421Commission FINANCES, PLANIFICATION - Service public de l'eau industrielle - Remise à la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision Modificative n°7 - Décisions - Adoption
- N° 2007-0422Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité "Déchets ménagers et assimilés" - Affectation au budget annexe créé à compter du 1er janvier 2007 des biens immobilisés au budget Principal au 31 décembre 2006 - Décision
- N° 2007-0423Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à la Régie PARCUB - Transfert à PARCUB des sources de financement afférentes aux parcs remis depuis 2004 - Décision modificative n° 6 - Décisions -…
- N° 2007-0424Commission FINANCES, PLANIFICATION - U.I.O.M. de CENON - Traitement architectural du bâtiment abritant le nouveau traitement des fumées - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2007-0425Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Construction de 117 logements Résidence Sociale "Médoc", 149/151, cours du Médoc - Emprunt principal de 900.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit 450.000 ¿…
- N° 2007-0426Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 76 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur II" - Emprunt principal de 190.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0427Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 111 logements collectifs locatifs de la Tour "Athènes" de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal…
- N° 2007-0428Commission FINANCES, PLANIFICATION - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 99 logements étudiants collectifs locatifs, quartier de Formanoir - Emprunts principaux de 745.973 ¿ et 5.717.140 ¿ - Garantie -…
- N° 2007-0429Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie des restaurants communautaires - Exercice 2006 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2007-0430Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Approbation - Décision -…
- N° 2007-0431Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées en 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0432Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 30 et 31 mai 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Décision - Autorisation
- N° 2007-0433Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Arc Sud Développement- Soutien aux actions menées en 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0434Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Bordeaux Atlantique - Programmes d'actions et budget prévisionnel 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Approbation - Décision -…
- N° 2007-0435Commission FINANCES, PLANIFICATION - Semaine de l'Epargne Solidaire en Aquitaine - Subvention et participation de la Communauté Urbaine - Décision -
- N° 2007-0436Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - aménagement de la forêt du Bourgailh - Fonds de concours de la Communauté urbaine - prorogation des délais de réalisation - avenant n°2 à la convention du 6 juillet 2004
- N° 2007-0437Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements, Juin 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2007-0438Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON BLANC ¿ Aménagement de l¿avenue Victor Hugo entre l¿avenue Austin Conte et le n°21 de l¿avenue Victor Hugo - Déclaration de projet
- N° 2007-0439Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marchés en procédure adaptée - Formation " améliorer les savoirs de base" - Avenant au MAPA M060544U - Autorisation
- N° 2007-0440Commission FINANCES, PLANIFICATION - Politique foncière de la Communauté Urbaine - Orientations stratégiques - Approbation
- N° 2007-0441Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - Immeuble bâti situé 85 Cours Victor Hugo, cadastré AB 501 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision