Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0470Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Adoption des nouveaux statuts - Autorisation
- N° 2007-0471Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Rapport d'activité 2006 - Compte financier de l'exercice 2006 - Section Investissements - Section Exploitation - Balance Générale - Bilan - Compte de…
- N° 2007-0472Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 1er au 3 juin - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0473Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie de l'Abattoir - Enlèvement et traitement de certains co-produits - Décision - Autorisation.
- N° 2007-0474Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE De L'ABATTOIR - Rapport d'activité et compte financier 2006 - Adoption -
- N° 2007-0475Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE DE L'ABATTOIR - Budget prévisionnel d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°1 - Adoption -
- N° 2007-0476Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2006 - Présentation
- N° 2007-0477Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Contrat Programme de Durée - Barème D - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0478Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2006 - Présentation.
- N° 2007-0479Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bassens - Cenon - Floirac - Lormont - Etude de réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération dans le Parc des Coteaux. - Participation communautaire au GIP-GPV -…
- N° 2007-0480Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Modalités d'intervention
- N° 2007-0481Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Etude et réalisation d'un programme expérimental de protections phoniques - Convention de financement…
- N° 2007-0482Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit INOLIA - Année 2006 - Présentation.
- N° 2007-0483Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Européen Content Based Multimedia Indexing (technologies innovantes) du 25 au 27 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2007-0484Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - 5ème Conférence "International Planetary Probe Workshop" de l'Association pour le Développement des Technologieset la maîtrise de la Rentrée Atmosphérique du 25 au 29 juin 2007 à Bordeaux -…
- N° 2007-0485Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation de la 3ème Conférence sur les recherches doctorales dans les domaines de la microélectronique et de l'électronique par le Laboratoire de l'Intégration du Matériau au Système, du…
- N° 2007-0486Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation du 2è Congrès Binational Franco-Israelien de Neurosciences du 2 au 4 juillet 2007 à Talence et à Bordeaux- Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2007-0487Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 21 au 24 septembre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0488Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Conférence annuelle de l'Association Française de Finance (AFFI) du 27 au 29 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2007-0489Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2007-0490Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Décid'Energies - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0491Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Fixation de la redevance assainissement au 1er juillet 2007 - Autorisation
- N° 2007-0389Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Mise en oeuvre d'actions et d'outils de communication pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0390Sans Commission - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre - 2ème phase - Aménagement cyclable entre la rue Dupaty et l'avenue du port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0391Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT- Aménagement des espaces verts de la voie nouvelle entre l'avenue du 11 novembre et le giratoire Saint Exupéry - Mise en oeuvre de protections phoniques et de…