Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0499Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Tronçon voie ferrée Paris Irun / Rue de Bethmann - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0500Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - BORDEAUX - Séquence 1, 2, 3 et 4 - Fourniture de mobilier urbain - Marché 03 016 U - - Avenant n° 1 -…
- N° 2007-0501Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Marché de travaux 03263U "Menuiseries bois" - Avenant n° 2 - Autorisation…
- N° 2007-0502Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - (OA 208) - Augmentation de l'enveloppe…
- N° 2007-0503Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway - Marché n°00 246 U pour la fourniture du matériel roulant, les travaux de voie et revêtements et l'alimentation par le sol -…
- N° 2007-0504Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway - Modification des statuts de la société GUINTOLI - Avenants - Autorisation
- N° 2007-0505Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard - Marché de fourniture des mobiliers, équipements de cuisine et d'atelier, outillage - Appel d'offres …
- N° 2007-0506Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway - Travaux de VRD et d'infrastructures pour le centre de maintenance rive gauche Achard - Marché n°06 036 U - (INFRA 208) - Avenant…
- N° 2007-0507Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Le Bouscat - Parc relais "Ravezies" - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles -…
- N° 2007-0508Sans Commission - Marchés publics - Mise à niveau des 44 rames de tramway de la phase 1 - Marché négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0509Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal de la Presqu'île d'Ambès (SIPIA) - Marché n° 06 147 U - Lot 2 - Avenant n° 1
- N° 2007-0510Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Eysines - Réalisation du Cimetière Bois Gramond - Marchés négociés - Autorisation
- N° 2007-0511Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Accord cadre passé selon un appel d'offres ouvert. Prestations informatiques. Domaine "portails web et système d'information géographique". Autorisation.
- N° 2007-0512Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Marché 07/058U - Evolution stockage sauvegarde - Fourniture et maintenance - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0513Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Evolution sécurité. Appel d'offres. Autorisation.
- N° 2007-0514Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Projet de Tramway - Actualisation de la délibération n° 2006/0883 du 22 décembre 2006 relative aux AP/CP de la 2ème phase - Adoption.
- N° 2007-0515Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2007 - Examen - Décisions - Adoption.
- N° 2007-0516Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société "Aquitanis" - Convention financière du 29/08/2005 - Prorogation et…
- N° 2007-0517Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - U.I.O.M. de Cenon - Remboursement du solde de la dette contractée par la SO.CO.GEST pour la mise en conformité des installations - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO…
- N° 2007-0518Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CENON - S.A. d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation des 142 logements collectifs locatifs des bâtiments A,B et C (tranche I) de la résidence "Beausite", rue Jean-Raymond Guyon - Emprunt…
- N° 2007-0519Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Acquisition du terrain et construction de 7 logements locatifs sociaux, dont 3 individuels et 4 collectifs, résidence "Stella", 10, rue Victor Hugo…
- N° 2007-0520Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2007-0521Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Dispositif de sensibilisation à l¿écocitoyenneté ¿ Convention entre la Cub, l¿Inspection Académique et l¿Association départementale des Pupilles de l¿Enseignement Public de la…
- N° 2007-0522Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché International des Professionnels de l'Immobilier: Bilan 2007 - Perspectives 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0523Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - MERIGNAC - Lotissements Saint-Exupéry 1 et 2 - Bilans financiers prévisionnels - Création - Approbations-Décisions-Autorisations.