Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0739Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Charge foncière relative à la construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers -…
- N° 2007-0740Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence Châtaigneraie, avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 554.380 ¿ - Garantie -…
- N° 2007-0757Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Parcelle de terrain bâtie à démolir d'une superficie de 42 m² à détacher de l'immeuble d'une superficie de 200 m² situé 101 avenue Marcelin Berthelot, appartenant à Madame Eliane…
- N° 2007-0758Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Terrain sis lieudit Grand Brillau cadastré AZ 159 - Annulation de la préemption - Exécution du jugement du tribunal administratif - Cession à l'acquéreur évincé - Autorisations -…
- N° 2007-0759Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Immeuble non bâti situé 242 avenue Pasteur, cadastré AK 10 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0760Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" îlot 3 - Echange d'immeubles avec l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0761Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un franchissement des lignes ferroviaires de Bordeaux-Paris et Bordeaux-Saintes à Bordeaux Trégey - Convention relative au financement des études AVP complémentaires - Approbation…
- N° 2007-0762Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - avenant n°1 au compromis de vente de biens communaux de la ville d'Ambarès à la CUB - autorisation - décision
- N° 2007-0763Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 7400 m² représentant l'îlot B3 1.2.3 et développant une SHON de 4448 m² à la Société d'Economie…
- N° 2007-0764Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC QUAI CHAIGNEAU BICHON - Réalisation des équipements publics d'intérêt général sous convention de mandat - marché de travaux - Avenant n°2 - Validation
- N° 2007-0765Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Sud Est - Validation des études pré opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2007-0784Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 5 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation -…
- N° 2007-0785Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information - Communication
- N° 2007-0786Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Alimentation électrique des bâtiments POMONA - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite - Autorisation de signature.
- N° 2007-0787Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité…
- N° 2007-0788Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…
- N° 2007-0789Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Blanquefort - Interventions sur le patrimoine naturel et le plan d'eau du Parc de Majolan - Etudes et travaux (3ème tranche) - Demande de fonds de concours - Décision -…
- N° 2007-0790Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Bordeaux - Aménagement des prairies de Bordeaux Nord pour une gestion agro-environnementale avec la réintégration de la "vache bordelaise" - Travaux - Demande de fonds de…
- N° 2007-0791Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le réseau nature de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions
- N° 2007-0792Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - La préservation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Interventions 2007-2008 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention
- N° 2007-0768Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0769Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre du Programme d'Actions Territorial (PAT) en faveur du parc privé - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0770Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - rue du Château d'Eau - Centre commercial Auchan Mériadeck - Echange de volumes sans soulte entre la SCI Bordeaux Préfecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations -…
- N° 2007-0771Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0772Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation