Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0730Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes- Décision Modificative n° 11 - Adoption
- N° 2007-0731Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et réhabilitation du foyer d'urgence situé 8, rue Honoré Picon -…
- N° 2007-0732Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte INCITE - Acquisition d'un immeuble comprenant 4 logements collectifs locatifs situé 1, rue de la Merci - Emprunt principal de 366.306 ¿ - Garantie -…
- N° 2007-0733Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 14 logements collectifs locatifs en location-accession, ZAC Ravesies, Ilot 13.3, résidence "Les Terrasses du Square", 11 rue…
- N° 2007-0734Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Acquisition du terrain et construction de 7 logements locatifs sociaux, dont 3 individuels et 4 collectifs, résidence "Stella", 10, rue Victor Hugo -…
- N° 2007-0735Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé chemin de Lissandre - Emprunt principal de 1.100.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0736Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements individuels locatifs, quartier Carriet, rue Nicolas Beaujon - Emprunts principaux de 198.842 ¿ et 1…
- N° 2007-0737Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers - Emprunt principal de 445.000 ¿ -…
- N° 2007-0751Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de l'allée BOYER - Décisions
- N° 2007-0752Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - Plans d'alignement des rues Jules Delaube, Gustave Eiffel et Albert Menaut - Approbation
- N° 2007-0753Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en procédure adaptée - formation des agents affectés à la conduite - avenant au MAPA 060317U - autorisation
- N° 2007-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Immeubles situés 2 et 4 rue du Maréchal Leclerc, 3 rue de la République et rue André Déris, cadastrés BW 105,111 et 113 - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort - Autorisations -…
- N° 2007-0755Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Mériadeck - lots de volume n° 31 et 33 non bâti sis rue du Corps Franc Pommiès - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2007-0756Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX-LAC - Acquisition de la parcelle TC n° 2 appartenant à l'Association Diocésaine de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2007-0748Sans Commission - Le franchissement amont de la Garonne dit "Pont J. J. Bosc - "Autorisation-Décisions-
- N° 2007-0749Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, octobre 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2007-0750Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - Rue Fleuranceau - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
- N° 2007-0741Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé avenue de Martignas - Emprunt principal de 405.900 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0742Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2008 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2007-0743Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2007-0744Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens 2000/2006 - Programme Urban II - - Etude "Bordeaux Métropole Pôle tertiaire" - - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2007-0745Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bassens-Aval - Rue Bellerive des Moines - Ligne SNCF Gare de Bassens-Appontements - Implantation d'un collecteur d'eaux pluviales - Convention - Autorisations.
- N° 2007-0746Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Blanquefort - Secteur La Rivière de la ZAC de Blanquefort - Vente d'un terrain de 1237 m2 environ à la Société Intarsa Ebenisterie - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0747Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Secteur Madère - Vente d'un terrain de 2 940 m2 environ à l'EURL Matières et Couleurs - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0738Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 8 logements individuels locatifs, Résidence La Sonate, 34, avenue des Marronniers - Emprunt principal de 357.000 ¿ -…