Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0855Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PLH - Accueil des Gens du Voyage-Réalisation d'une Aire d'Accueil Intercommunale Blanquefort/Bruges/Le Bouscat à Bruges site de Campilleau - Prise en charge des…
- N° 2007-0856Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché Public - Programme d'Intérêt Général - Lutte contre le mal logement, promotion des loyers maîtrisés - et de l'habitat durable au sein du parc privé sur la CUB …
- N° 2007-0857Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont Génicart - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n°1 - Décision-Autorisation
- N° 2007-0858Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Observatoire du suivi des actions et de la mise en oeuvre du PDU - Données 2006
- N° 2007-0859Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - IVème contrat de plan Etat / Région - Convention particulière pour l'achèvement du volet routier en Gironde- Avenant n° 3 - Convention particulière pour le…
- N° 2007-0860Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0861Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d¿exploitation avec interessement aux résultats - Avenant n°…
- N° 2007-0862Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Poursuite de la démarche de développement de l'intéropérabilité - Convention tripartite entre le Conseil régional d'Aquitaine, le Conseil général de la Gironde et la…
- N° 2007-0863Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Convention relative à la communication partenariale sur le projet - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0864Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Schéma directeur d'aménagement et de développement durable des zones inondables de la CUB - Attribution - Autorisation
- N° 2007-0865Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Système d'Information Géographique-Echange de données avec le Sysdau-Convention-Décision-Autorisation.
- N° 2007-0866Sans Commission - Eysines - Cimetière de Bois Gramond - Transfert en pleine propriété à la Commune d'Eysines - Convention - Autorisation
- N° 2007-0867Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2007-0868Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0869Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2007-0870Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou…
- N° 2007-0871Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Année 2008 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2007-0872Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Service Public de l'eau - Echanges d'eau avec la commune de Canéjan - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2007-0873Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'agglomération entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la période 2007/2009 - Convention - Autorisation -
- N° 2007-0874Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°3 - Adoption - Autorisation
- N° 2007-0875Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études - Marché en Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2007-0876Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Passation d'un avenant n° 5 au bail emphytéotique administratif
- N° 2007-0877Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Convention de partenariat financier entre la…
- N° 2007-0878Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2007-0879Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Centre de compostage des déchets verts de Touban- Marché d¿entreprise et de Travaux Publics (N°95/234) passé avec la société BTPS ¿ Opérations de clôture ¿…