Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-444Contrat de co développement - Stratégie funéraire - Règlement d'intervention Cimetières communaux - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-420VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Le Clos Martial", Petit chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-416SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-432EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 46 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Hauts de l'Hippodrome", 19 rue des Treytins - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 155 882 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-425GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements individuels locatifs sociaux en location-accession, sis, opération "Le Parc Nouaux", route de Pessac/allée du Penon - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-411MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 19 rue Louis Pasteur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 214 281 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-421PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "La Réserve", 72-74 avenue du Bourgailh - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 806 500…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-426PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Pessac Haut Lévêque - Ilot Martin Luther King", 7 rue du Chanoine Lilet - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-447Commune de Floirac - Contrat de co-développement 2021-2023- stratégie funéraire
- subvention pour action spécifique- Convention - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-448Protocole d'accord transactionnel - Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une voie nouvelle sur la Commune de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-440Cession de véhicules à titre gratuit - Décision -AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-443Handicap - Accessibilité - Validation du bilan en lien avec l'Agenda d'Accessibilité Programmée de Bordeaux Métropole - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-436Principes de mise en œuvre du contrat collectif à adhésion obligatoire avec convention de participation portant sur le risque santé au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, fonctionnaires, contractuels, de droit public et privé et leurs…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-441Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2023 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-438Rapport social unique 2022 - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-446Evolution du dispositif d'astreinte métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-439Protocole d'accord transactionnel - Indemnisation au titre des dommages causés par des travaux de voirie venant au droit du mur de clôture, propriété de M.XX - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-442Principes de mise en œuvre d'une convention de participation avec un contrat collectif à adhésion obligatoire( couverture des risques Incapacité Temporaire de Travail et Invalidité ) au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, fonctionnaires,…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-437Constitution d'un groupement de commande publique dédié à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) entre la ville de Bordeaux, son CCAS et Bordeaux métropole Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-445Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - société Artech - Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-378Mérignac - Avenue de la Grande Semaine et rue Léon Morane - Opération d'Intérêt Métropolitain Aéroparc - Projet d'aménagement du secteur "Vert Castel" - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de la SA PROGEFIM - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-392Bordeaux- Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Délégation de pouvoir de cession au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-458Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'habitat Aquitanis - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-461Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers de contrats de mixité sociale - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-500Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :