Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-185Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20240412Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 avril 2024
- N° 1_ODJ-20240412Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 Avril 2024Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240412Compte rendu du conseil métropolitain du 12 avril 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-194LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique "5 Chemins" - Acquisition des lots restant suite à la clôture du traité de concession avec la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-222Projet de travaux de confortement de la digue de Saint Jean/Belcier/Bègles - Déclaration de projet sur l‘intérêt général de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne : - N° 2024-119Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-120Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-121Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-130BORDEAUX - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Acacias" au 182 ter Boulevard Albert 1er - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 6 067 522 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-140SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Office foncier solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière d'un terrain situé 98 avenue Montaigne, opération d'accession en BRS "Unity" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 1 109 806 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-136LE BOUSCAT - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Edena", 67/75 rue Rigal - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 084 981 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-128Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers
grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-131BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain dans le cadre du projet d'habitat participatif "Sarah", opération de 13 logements en accession par BRS, sis, 43-45 rue Barreyre - Emprunt de type Prêt long terme d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-139SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 17 logements individuels (9 T3, 8 T4) destinés à la location-accession, sis, opération "Vertumne Park", rue de Mozart - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 606 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-125Fiscalité directe Locale - Exercice 2024 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-126Fiscalité directe locale - Exercice 2024 -Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-127Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-137AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition foncière et construction de l'opération "Hameau Marsillon", 36 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, 54 rue Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-134MERIGNAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels sociaux en location-accession, sis, résidence "Robinson III", rue de Lorraine - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 300 000 euros souscrit auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-123Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-132BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 4, 341, 343 et 345 bd Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 757 528 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-133BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 2, aux 341, 343 et 345 avenue Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 353 294…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-124Fiscalité directe locale - Exercice 2024
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-129BORDEAUX - S.C.I.C d'H.L.M. AXANIS - Acquisition et construction de 18 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 6 rue des Républicains Espagnols, Programme DOMA, ZAC Bastide Niel, Ilot B054 - Emprunt de type PSLA d'un montant de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :