Documents du Conseil

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - PAE Armagnac - Cession à la SA d'HLM Domofrance d'un terrain d'environ 1 960 m² - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Eysines - Rue de la Gare - Echange parcellaire avec soulte avec Monsieur et Madame DUPOUY Alain - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti situé rue du Dispensaire, cadastré AS 163 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de B.M.A. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Sans Commission - Partenariat avec l'a'urba - Subvention annuelle 2008 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Programme de travail multipartenarial 2008 - CUB - A'URBA

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bouliac - Canalisation de gaz naturel DN 200 Tresses-Bouliac - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Avis

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etudes urbaines sur le quartier Saint-Augustin à BORDEAUX - Création d'un groupement de commandes - Décision - Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes - Election d…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de projets Etat-Région Aquitaine 2007-2013 - Suppression du bouchon ferroviaire - Travaux relatifs à la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux 4ième tranche de la mise à 4…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Dossier de réalisation de la ZAC centre ville de Blanquefort - Approbation- Décision- Autorisation - Prévision -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC "les Vergers du TASTA" - CRAC 2006 - Approbation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot D à ICADE CAPRI - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Saint Médard en Jalles - Saint Aubin de Médoc - Le Taillan Médoc - Secteurs Bourdieu/Bébian/Verdelet - Etudes pré-opérationnelles - Prolongement du délai d'étude - Avenant - Décision -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Code Général des Impôts - Article 1585E II alinéa 3 - Taxe Locale d'Equipement - Régime d'assiette - Fixation des taux communautaires - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs d'Incité - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la Convention Financière - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Avenant n° 2 pour l'année 2007 à la convention de délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques au logement (loi DALO du 05 mars 2007 - Circulaire du 04 mai 2007)

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Plan de Cohésion Sociale - Convention avec l'UESL/CILG pour le 1% logement - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programmation 2007 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (SACICAP) de la Gironde - Adhésion - Participation au capital social - Souscription d'une action - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Projet d'acquisition d'amélioration d'un foyer de jeunes travailleurs par le S.A H.L.M Coligny - Versement d'une subvention exceptionnelle - Autorisation - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption de logements indignes dans le cadre d'une démarche de sédentarisation des gens du voyage - Versement d'un fonds de concours à la Commune de Blanquefort - Autorisation - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption de logements indignes dans le cadre d'une démarche de sédentarisation des gens du voyage - Versement d'une subvention exceptionnelle à l¿OPAC Aquitanis ¿ Autorisation ¿ Décision…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Opération de renouvellement urbain du 8 mai 45 - Charte de gestion urbaine de proximité - Autorisation