Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-168SEML Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'exercice 2022 L.1524-5 du CGCT - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-225Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques de Saint-Aubin-du-Médoc et du Taillan-Médoc - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2024-210Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) - Bassens - Lormont - Floirac - Cenon - Carbon-Blanc -- Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-213Règlement général d'intervention pour la réalisation des projets Nature, Agriculture et Alimentation des communes de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-214SAINT MEDARD EN JALLES - Trottoirs plantés, végétalisation des espaces urbains dans le cadre des Trottoirs Vivants - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-221Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communauté de communes Jalle-Eau-Bourde - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-170Bordeaux Métropole Energies - Néomix - prise de participation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-164Modification des statuts de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-212Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 -
Subvention 2024 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : - N° 2024-211MARTIGNAS SUR JALLES - Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Vallée des Jalles"- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-154Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-169Convention d'occupation temporaire du domaine public du parking du stade de Saint-Aubin-de-Médoc pour la construction d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-143Marché STR 402 (2016-0083U)- Protocole transactionnel - Travaux d'infrastructure système de transport - extension ligne C - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-144Marché STR 403 (2017-F0530M) - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport de la ligne D du Tramway - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-142Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-167Avenant n°01 à la concession de service public de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-183La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-186Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2024 - Subvention d'aide au tournoi international de tennis - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-187Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-188Association Les Girondins de Bordeaux Omnisports - Année 2024 - Subvention d'aide au grand prix de triathlon et relais mixte - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-189Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs
professionnels métropolitains - Union Bordeaux Bègles - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-182Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-184Accueil des demi-finales 2024 du Top 14 au stade Matmut Atlantique - Condition d'accueil de l'événement sur notre territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :