Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-158Mise en compatibilité du PLU 3.1 avec la déclaration de projet portant sur la construction d'un collège au Taillan-Médoc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-174Contrat de ville métropolitain 2024-2030 "engagements quartiers 2030" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-146CSDL - Année 2024 - Subvention pour action spécifique : la Clinique des TPE - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-150Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux - Extension de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-216Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-149SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique 'Galaxie 4' - Avenant n°3 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-219ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parc d'Activités Economiques de la Blancherie - Acquisition de la parcelle AV 54 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-147Agences de développement économique - association Hauts de Garonne développement - association Arc sud développement - association Talence innovation sud développement - conventions de financement 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-224Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2024-217Choix de l'évolution de la délégation de service public confiée à Inolia et lancement de la procédure - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-155Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-215Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-156Economie sociale et solidaire (ESS) - Village du réemploi solidaire Ikos - Soutien métropolitain en investissement immobilier à la SAS IKOS - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-220ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parc d'Activités Economiques de la Blancherie - Acquisitions de la parcelles AV13 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-153Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-227Opération d'Intéret Métropolitain Bordeaux Inno Extra Rocade - Convention de
délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et Gradignan - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2024-145Bordeaux Fête le vin 2024 - Subvention 2024 et Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-151Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-181Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - conventions de financement des études d'avant-projet du pôle et des travaux de la vélostation Belcier, et convention de maîtrise d'ouvrage unique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-180RER métropolitain - Convention de financement des études de diagnostic de passages à niveau - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2024-208Marché 2015 - 150097U "Maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des ouvrages d'art" - Solde du Marché - Protocole d'accord - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-209Convention de mise à disposition et de cession de séparateurs modulaires de voies par l'Etat (DREAL) au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :