Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc d'activités - Vente d'un terrain de 4 967 m2 environ à la Société Salin - Décisions - Autorisation.

Nouvelle Gouvernance - Mise à disposition d'outils d'informatiques par la Communauté Urbaine pour la gestion des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - Convention - Autorisation.

Finances - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Articles 107 de la loi de finances pour 2004 et 101 de la loi de finances pour 2005 - Modification de secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2009 - Décision.

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur 13 communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Autorisation de signer les marchés

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la Banque Alimentaire - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Société Saint Vincent de Paul" -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "la Roseraie" à Parempuyre - Convention entre la Communauté Urbaine et la SCCV Le Domaine des Flots - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "le Bourdieu" au Taillan Médoc - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Implantation du réseau de déchèteries professionnelles sur le territoire communautaire - Poursuite du dispositif de communication et de suivi - Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Analyse des impacts environnementaux des rejets atmosphériques des incinérateurs - Bassens, Bègles et Cenon - Poursuite des travaux du Comité de Suivi "Dioxines" - Composition du Comité - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Travaux de voirie et aménagement d'espaces publics - Marché de travaux 08180U - Avenant technique n° 1 - Autorisation de signer.

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - CRAC 2007 - Approbation - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - PIG - Aides financières de la CUB - Formalisation au sein du RIHPV - Décision

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL 33 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation

Finances - Indemnité de conseil du Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Renouvellement - Décision.

Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption

Finances - Exercice 2008 - Admission en non-valeur - Décision

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication.

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière relative à l'acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 130.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 361.926 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 378.970 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 272.110 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 141, allée des Mimosas - Emprunt principal de 30.000 ¿ - Garantie - Autorisation