Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-341Aménagement du Quai Français à Bassens en faveur du ReVE et de la future ligne Bus Express J,
Protocole financier et transactionnel concernant l'attribution d'un fonds de concours travaux éclairage public sur la Commune de Bassens - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-345Marché 2019 - E0257M ' Changement des transformateurs de traction et auxiliaire de sous station de redressement ' - Solde du Marché - Protocole transactionnel - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-467SAINT-MEDARD EN JALLES - Avenue Blaise Pascal (section Niox / Rol Tanguy) - Enfouissement des réseaux secs - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-466LE TAILLAN-MEDOC - Chemin des Graves (entre l'avenue de Germignan et l'avenue de la Boetie)- Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Décision - Approbation.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-499Subvention de fonctionnement VélocitéThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Bruno NAULEVADEDate de mise en ligne :
- N° 2026-411WeJOB / Mon service RH - Année 2026 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-461Université Bordeaux Montaigne - Année 2026-2027 - Subvention de soutien au DEFLE pour réfugiés - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-462Opération Campus - contribution financière de l'Université de Bordeaux au projet d'aménagement du secteur Doyen Brus à Pessac - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-482Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA) 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne :
- N° 2026-455Appel à projets végétalisation du Grand-Bersol - Programme Plantons 1 million d'arbres - 2026
Attribution de subventions d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne : - N° 2026-456Modification du règlement d'intervention du fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Christian BAGATEDate de mise en ligne :
- N° 2026-450Avenant N°2- Convention constitutive du groupement de commandes - Achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-472Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2025 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-474Protocole transactionnel MERILLOU - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-476Avenant au contrat d'achat d'énergie produite par les installations de cogénération de la station d'épuration de Louis Fargue - transfert à la régie de l'eau Bordeaux Métropole - décision autorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-449Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2024-2025 - Information en ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-494Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20260626Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 juin 2026Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20260626Compte-rendu du conseil métropolitain du 26 juin 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-185Désignations des représentants d'usagers au sein des conseils d'administration de la Régie de l'eau et du Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-334Avis de Bordeaux Métropole quant au projet d'arrêté ministériel sur les restrictions des vols de nuit à l'aéroport de Bordeaux-Mérignac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Eric POULLIATDate de mise en ligne :
- N° 2026-302Feuille de route dédiée à la lutte contre la prolifération des moustiques : une approche intégrée pour une action de proximité renforcée - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Christian BAGATEDate de mise en ligne : - N° 2026-183Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-184Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignations - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-232SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 LLS collectifs situés avenue Gustave Eiffel - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 139 295 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :