Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2025-160Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Modification du dossier de réalisation et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-138Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-140Bilan 2024 des logements agréés au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale et à la réhabilitation du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-154LE BOUSCAT - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 23, 25 rue Coudol au Bouscat - Parcelles cadastrées AK 603 - AK 605 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-158SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion à compter de 2018 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-141Nouvelles modalités d'application du permis de louer, de la déclaration de mise en location et du permis de diviser sur Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-130Stratégie funéraire - Règlement intérieur cimetières métropolitains - Modification - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-129Adhésion au groupement de commande relatif à l'élimination des plantes invasives aquatiques - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-128Convention de groupement de commande entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-142Centre historique de Bordeaux - concession d'aménagement 2014-2022 - quitus donné au concessionnaire et reversement partiel du boni de liquidation à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-186Attribution n° 9 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-100Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2024 - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-95BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et réhabilitation de 2 logements BRS situés 76 rue Kléber - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 30 000 euros souscrit auprès d'Action Logement Services - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-85Adhésion à la plateforme AgorastoreThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-126Rapport annuel sur la situation entre les hommes et les femmes 2024 - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-127Convention de mise à disposition de moyens financiers et humains auprès du COS par Bordeaux Métropole pour l'année 2025Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-80Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-107Fiscalité directe locale - Exercice 2025 -Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-88CENON - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition et réhabilitation de logements au sein de la copropriété dégradée du parc Palmer - Emprunt de type PCD d'un montant de 6 006 000euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-92BEGLES - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 22 LLS collectifs, sis, opération Dorat 5, rue Laudinat et rue Marcel Cachin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 743 135 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-83Budget primitif 2025 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-84Programme d'investissement 2025 - Autorisation de programme ou d'engagement
(AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-169Aménagement de l'avenue Bon Air (section entre l'avenue Mitterrand et le chemin de Malbos) - Eclairage public - fonds de concours - décision - convention - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-170GRADIGNAN - Requalification de la Route de Léognan entre Poumey et Barbut - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-97DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Transfert de patrimoine concernant 63 LLS situés Résidences Laverny I et Kallistos à Bègles, Allée Saint-François à Gradignan et Les Agrières au Taillan-Médoc - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 501 602 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :