Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-598Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Bordeaux Aéroparc Energies- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-643Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-644BORDEAUX - PRU/Grand Parc : Ferme urbaine - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-597Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Métropole Sud Energies- DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-638BRUGES - Requalification de la rue de Daugère - Ouverture de la concertation - Décision- AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-635Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-636Régie de l'eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la mise à niveaux des affleurants - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-608Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - convention de maîtrise d'ouvrage unique phase PRO et convention de financement de la phase PRO - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-612RER métropolitain - Avenant à la convention relative au financement des études PRO et de la phase REA du projet d'adaptation des quais en gare de Vayres - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-639Floirac - Requalification des places Souys/Mayensa -
Délibération pour la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une aire de jeux
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-599Délégation de service public - Réseau de chaleur public Métropole Sud Energies - Avenant n° 1 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-593Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-589avenants n°1 aux conventions de mandat et de facturation pour la redevance d'assainissement collectif sur le territoire du SIAOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-600Démarche Territoire engagé pour la transition écologique de l'Ademe - Renouvellement du label Climat Air Energie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-591Protocole transactionnel portant sur la redevance d'occupation du domaine public par la régie au titre des années 2023 à 2025 - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-528Rapport de transition écologique et sociale 2025 (sur données 2024)Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-609Pôle d'échanges multimodal de Talence Médoquine - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-633BORDEAUX - Marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-610BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la phase d'exécution des travaux (REA) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-637Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour les travaux d'extension des réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie - Décision - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-556Contrat Citeo relatif à l'expérimentation sur le tri en habitat collectif à MERIGNACThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-640LE BOUSCAT - Végétalisation des cours d'école Maternelle du Centre et Maternelle Chenille Verte - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-641SAINT-MEDARD EN JALLES - Végétalisation des trottoirs - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-645Entretien des espaces de nature sous les lignes électriques du réseau public de transport d'électricité situées dans le périmètre des mesures compensatoires de l'Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno-Campus (BIC-ER) - Signature d'une…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-611RER métropolitain - Conventions relative au financement de l'étude de projet et des travaux d'adaptation des quais des gares de la section Saint-Mariens - Bordeaux - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :