Documents du Conseil

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition du terrain et construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunts principaux de…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunt principal Energie Performance THPE de…

Finances - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Composition - Nomination des commissaires - Transmission au directeur des services fiscaux.

Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2008 - Répartition - Autorisation.

Finances - Régime de taxe professionnelle unique -Transmission des rôles de taxe d'habitation des communes au profit de la Communauté urbaine de Bordeaux - Recueil de l'accord des communes - Autorisation.

Finances - Association Internationale Villes et Ports (AIVP) - Cotisations 2007 et 2008 - Régularisation - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Transport scolaire - Convention entre le Conseil Général de la Gironde et la - Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Dépôt du Lac - Construction d'un atelier mécanique générale pour les bus communautaires - Autorisation - Décision d'étudier

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Eysines - Réalisation du Cimetière Bois Gramond - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - - Tarifs - Autorisation - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2009 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution anticipée de la société DENNIS EAGLE FRANCE et absorption par la société EUROVOIRIE - Marché 06256 U - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Blanquefort parcelles AN 40 et 41 - Abrogation partielle - Approbation-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte Chantiers Propres - Comité de suivi - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées - Composition - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2009 - Décision - Autorisation

Urbanisme - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu cadastrées BC 542 et BC 545 appartenant à l'Office Public de l'Habitat Gironde Habitat - Acquisitions - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti d'une superficie de 610 m², situé 162 rue Pierre Ramond, appartenant à Madame DEXPERT Noëlle et Monsieur DEXPERT Eric - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés en pierre naturelle et prestations annexes relatives au stockage - Marché 06272U - Avenant - Autorisation