Documents du Conseil

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 52 logements étudiants collectifs locatifs, rue du Docteur Rocaz - Emprunt principal de 1.000.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de résidentialisation de la résidence "Virecourt" située rue André Gide - Emprunt principal de 310.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de résidentialisation de la résidence "Virecourt" située rue André Gide - Emprunt principal de 620.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 57 logements collectifs locatifs du bâtiment "Tokyo" de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal de 520.000 € - Garantie -…

Sans Commission - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Entretien des espaces verts et espaces boisés du patrimoine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Communauté urbaine de Bordeaux - Acquisition, suivi et gestion d'abonnements à des publications périodiques de tous supports et toutes natures pour l'ensemble des services de la…

Urbanisme - POPSU - Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines - COLLOQUE NATIONAL DE BORDEAUX des 14 et 15 MAI 2009 - Modalités d'encaissement des droits de participation - Autorisation de financement des frais occasionnés par ce…

Urbanisme - Suppression du bouchon ferroviaire entre Cenon et La Benauge-Bordeaux-Cenon-Floirac-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Plan d'adaptation des effectifs 2009 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Délégation de service public - Délibération portant cessation anticipée des avenants n°11 et n°4 - des conventions de…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Développement Durable - Plan d'accompagnement de la thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U (MAPA) passé avec le groupement LEIBAR SEIGNEURIN / INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Avenant n°2 fixant la rémunération définitive et un complément de rémunération -…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Modification des modalités prévisionnelles de financement des équipements publics d'intérêt général - Décision - Approbation

Urbanisme - Mise en oeuvre du Programme d'Action Territorial (PAT) 2009 en faveur du parc privé - Décision - Autorisation

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption

Bureau - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Bilan annuel 2008 - Décision - Aurorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Opération "38 rue Pascal Lafarge" - Construction neuve de 5 logements financée en PLUS CD - - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT-MÉDARD EN JALLES - Opération "rue Claude Bernard" - Construction neuve de 25 logements financée en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2009 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de la Taxe Professionnelle Unique - Adoption