Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-253Talence - Projet d'aménagement de la rue Frédéric Sévène - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-255Villenave d'Ornon - Aménagement de la rue Jean Pagès entre la route de Toulouse et l'avenue Georges Clémenceau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-242Avenant à la convention relative au financement de l'étude préliminaire "Création d'un Poste d'Aiguillage Informatique (PAI) en gare d'Arcachon" et de l'étude d'exploitation en vue d'améliorer la robustesse sur la ligne du Médoc - Décision …Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-254Pessac - Rue de Romainville - Arrêt du bilan de la concertation - Projet de requalification générale - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-258BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-261STRATEGIE GEMAPI - Partenariat portant sur un projet de recherche et de développement pour l'intégration du changement climatique dans les enjeux GEMAPI - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-240Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Modification du Règlement de service et de la police d'abonnement - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-257Commune de Bruges - Végétalisation des deux cimetières communaux - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-256Terre d'ADELES, Association pour le Développement des Échanges Locaux Équitables et Solidaires - Convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-239Villenave d'Ornon - Bassins de rétention d'eau pluviale - Autorisation de pénétrer les parcelles privées cadastrées 550BM165 en application de la loi du 29 décembre 1892 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-241Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Avenant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-212Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-247Transfert Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2023-214Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy entre les communes de Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-213Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-249Protocole d'accord transactionnel - Marché de travaux d'entretien, d'aménagement et de mise en conformité (2019-E0065M) - Lot n°14.1 Métallerie - Couverture bac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-262Feuille de route logistique urbaine de Bordeaux Métropole 2023-2026 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2023-248Bordeaux Métropole - METPARK - Keolis Bordeaux Métropole -Convention tripartite d'utilisation par les usagers TBM des parcs de stationnement METPARK de Pessac Centre, Mérignac Centre et Floirac Aréna - protocole n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-246Tour de France 2023 - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-250Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale entre Bordeaux Métropole, les Communautés de Communes des Rives de la Laurence, du Créonnais, des Portes de l'Entre deux Mers, Rurales Entre deux Mers, des Coteaux Bordelais et le Pole d…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-244La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-245Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20230526Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20230526Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Mai 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-130LE BOUSCAT - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, 230-238 avenue de Tivoli - Emprunt de type PLS d'un montant global de 222 337 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :