Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-302Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2024-301Adoption de nouveaux règlements intérieurs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage et du terrain familial locatif public de Bordeaux Métropole : Mise en place d'un règlement spécifique pour chaque aire ou terrain familial locatif public -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-271Déploiement du dispositif "la Boussole des jeunes" sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-282Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du Foncier et les services fonciers des Directions Développement et aménagement des Pôles territoriaux de Bordeaux Métropole réalisées en 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-268Métropole à vivre, métropole à habiter : plan d'actions en faveur de la production de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-279MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la SCCV 46 avenue de la Marne du groupe PICHET - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-275BORDEAUX - Secteur Brazza- Rue Lajaunie - Acquisition des parcelles AD 78p et AD 80p appartenant à la Société La Méridionale des Bois et Matériaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-270Programmation 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale, et à la réhabilitation du parc social -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-276BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 au transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-255Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 - Correction d'une erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-299CENON - Terrain familial locatif public 6 rue du Gay Lussac à Artigues Près Bordeaux - Transfert de propriété au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-307Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Modification de la délibération cadre - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-272Cenon - Renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 - Convention portant attribution d'une subvention en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-278MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la commune de Mérignac - Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-277BORDEAUX - Secteur Claveau - Cession à Aquitanis de reliquats de voirie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-280SAINT AUBIN DE MEDOC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-250Adoption du Schéma régional de développement économique d'innovation et d'internationalisation
2022 - 2028 - Aides individuelles aux entreprises - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-252So Games - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-304Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Avenant à la convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-294Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-251Soutien financier à la Fondation Bergonié - Prix Josy Reiffers -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-249Partenariat avec les deux Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux Métropole - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique métropolitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-295Projet STACOPTIM - Adoption de la convention de co-financement avec la Banque des territoires et l'accord de consortium avec les partenaires au projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-297Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2023 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-293French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :