Documents du Conseil

Commissions Réunies - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de Bordeaux Métropole Aménagement (BMA)- Désignation.

Commissions Réunies - AMBARES et LAGRAVE - Place de Grandjean - Aménagement. - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Acceptation. - Participation de la Commune d'AMBARES et LAGRAVE - Acceptation. - Programmation - Décision. - Convention - Autorisation

Commissions Réunies - BEGLES - rue du Chevalier de la Barre et rue André Mureine - Suppression partielle des plans d'alignement - Décision

Commissions Réunies - BORDEAUX - Rue Raymond Lavigne - Modification du plan d'alignement - Décision

Commissions Réunies - Bordeaux - Fédération Française de Photocatalyse - Organisation des premières Journées Européennes de Photocatalyse les 20 et 21 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Bordeaux - Ecole Européenne d'Hématologie - 11ème Conférence Internationale d'Hématologie du 10 au 13 septembre 2009 au Palais des Congrès - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle Neurocomp du 16 au 18 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle APMS du 19 au 23 septembre 2009 à l'ENSEIRB - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Rénovation et aménagement des nouveaux locaux du Conseil de l'Ordre des Architectes - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Association Empreintes: Forum international de la marque "Empreintes 2009" les 5 et 6 novembre 2009 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - SAINT MEDARD EN JALLES - Subvention d'équipement à la société 3P - PLACARD POUR PROFESSIONNEL - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - ADEM - organisation du DECASTAR 2009 les 19 et 20 septembre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Travaux de voirie et aménagement d'espaces publics - Marché de travaux n° 08180U - Avenant n° 2 - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Projet de ZAC Bastide Niel - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - - APPROBATION - AUTORISATION

Urbanisme - Délibération modificative pour raisons juridiques et législatives à la délibération n° 2009/0136 du 13 mars 2009 portant sur la prise de délégation des aides à la pierre par la CUB. Signature de l'avenant n° 4 pour la convention générale…

Urbanisme - Mise en place d'une aide forfaitaire pour l'année 2009 au titre du plan de relance destinée aux bailleurs sociaux adhérents à la CDHLM

Urbanisme - Etude visant l'accompagnement à la restructuration - et à la rénovation des copropriétés du BURCK - sur les communes de Mérignac/Pessac - Décision - Autorisation

Urbanisme - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la CUB pour 2009 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception - Mise au point du projet d'ouvrage - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - marché n°07225 U - Phase études de projet - Avenant n° 2 - Autorisation

Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2009 - Examen - Décisions - Autorisations - Adoption.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Echéance du bail à construction prorogée au 31 décembre 2008 - Remise des biens de retour et reprise de la dette non remboursée - Indemnisation de la SO.CO.GEST. - Décision -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 55 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 1.178.377 € et 4.861.196 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration de 4 logements individuels locatifs, 37, rue Lombard - Emprunt principal de 180.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 270.734 € et 769.798 € - Garantie - Autorisation