Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-347Rapport d'activité 2022 de la Commission consultative des services publics locauxThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-324Contrats de co-développement 5(2021-2023) - Avenants n°2Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20230630Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 Juin 2023
- N° 2_CR-20230630Compte rendu du conseil métropolitain du 30 Juin 2023Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20230526Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 mai 2023
- N° 2023-196Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-198Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-197Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-226BORDEAUX - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 19 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "L'Attique de Brienne", 101 quai de Paludate - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 412 876…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-229PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Chanoine Lilet / avenue du Haut Lévêque - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 3 578 529 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-225BRUGES - SA d'HLM Erilia - Acquisition foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Le clos de la Grave", 21-23 chemin de la grave - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 320 981 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-230Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-234Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux de droit commun et des exonérations facultatives - Reversement de tout ou partie du produit aux communes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-231MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Edonia, 254 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et Booster d'un montant global de 4 445 864…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-233PAREMPUYRE - SCIC d'HLM L'Abri Familial - Charge foncière et construction de 12 logements individuels destiné à la location-accession, sis, opération Le Cottage, 25 rue d'Olives - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 2 149 821 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-228BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération OP781-N01, 350 avenue Thiers - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 4 311 389 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-227GRADIGNAN - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Résidence Domaine Haut Vigneau", 183 route de Canéjan - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-232VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Chill Out", chemin de Leyran / impasse Dolto - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-259Protocole transactionnel concernant un marché de solutions pédagogiques - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-238Forfait mobilités durables - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-260Adhésion à l'Association Marchés Publics d'Aquitaine (AMPA) - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-199Cession par la Ville de Bordeaux à la Métropole d'un détachement d'environ 5687 m² pour la création d'un parc-relais du bus express à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142, situé avenue Pasteur au Haillan- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-208VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Lancement de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-203Le Taillan-Médoc - Cession d'emprises de terrain bâties à la commune du Taillan-Médoc - Parcelles AT 279p 282p et 285p - 7 avenue de la Boétie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-210VILLENAVE D'ORNON / BEGLES - Programme ' Habiter, s'épanouir ' Opération d'aménagement de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Route de Toulouse (Ilot CA1)- Déclassement par anticipation d'emprises appartenant au domaine public de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :