Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0827Economie, Attractivité et Relations Internationales - Villenave d'Ornon - secteur Madère - rue Pablo Néruda - cession d'un terrain à la société FABI Albiac - Annulation de la décision de vendre
- N° 2009-0828Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - Ambarès - Aménagement de la rue de la Vierge de l'Avenue de la Libération à l'entrée de l'usine Sanofi - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0829Finances - Mise à disposition d'outils informatiques par la Communauté urbaine pour le suivi des Autorisations d'Occupation des Sols - Convention - Autorisation.
- N° 2009-0830Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Solidarité Jeunesse"-…
- N° 2009-0831Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Bakéa à Eysines- Convention entre la Commmunauté Urbaine et Akerys Promotion- Autorisation- Signature
- N° 2009-0832Développement Durable - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2009-0756Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - règlement intérieur du Conseil de Communauté - adoption
- N° 2009-0757Bureau - Projet de décret portant sur la création de l'établissement public d'aménagement BORDEAUX EURATLANTIQUE - Avis
- N° 2009-0758Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Adoption
- N° 2009-0759Finances - Orientations générales pour le budget 2010
- N° 2009-0760Finances - AMBARES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs financés par un PLUS, situés rue de la Croix Noire - Emprunts principaux de 227 335 Â et 857 565 Â - Garantie -…
- N° 2009-0761Finances - AMBARES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs financés par un PLAI, situés rue de la Croix Noire - Emprunts principaux de 50 135 Â et 191 010 Â - Garantie -Autorisation
- N° 2009-0762Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 4 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD situés 48 rue Judaïque et 2 rue Laliment - Emprunts principaux de 139 000 Â et 237 300 Â - Garantie -…
- N° 2009-0763Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés 16 rue Georges Mandel - Emprunts principaux de 392 000 Â et 110 500 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0764Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés 31 rue de l'Arsenal - Emprunts principaux de 392 753 Â et…
- N° 2009-0765Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 22 logements collectifs locatifs financés par un PLUS situés rue Serge Dejean, résidence "Le Grand Darnal" - Emprunts principaux de 379 831 Â et 1 402 882 Â -…
- N° 2009-0766Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 6 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, situés rue Serge Dejean, résidence "Le Grand Darnal" - Emprunts principaux de 98 583 Â et 364 109 Â -…
- N° 2009-0767Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 14 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, situés 45 avenue Jean Lassauguette, résidence "Les Terrasses de Bel Air" - Emprunts principaux de 208 986 Â…
- N° 2009-0768Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI situés 45 avenue Jean Lassauguette, résidence "Les Terrasses de Bel Air" - Emprunts principaux de 42 168 Â…
- N° 2009-0769Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 37 logements individuels locatifs, Lotissement Domaine de Richelieu dit "Les Clairières de Flore" - Lot 16 - 29, rue Richelieu - Emprunts principaux de 1.249…
- N° 2009-0770Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 57 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés Avenue de Paris, lieu-dit "La Ramade" - Emprunts principaux de 1 212 725 Â et 4 697 788 Â -…
- N° 2009-0771Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs financés par un PLUS CD, situés Avenue de Paris, lieu-dit "La Ramade" - Emprunts principaux de 130 111 Â et 514 321 Â -…
- N° 2009-0772Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs PLUS, résidence "Le Parvis de la Vieille Eglise", avenues de la Vieille Eglise et du Maréchal Leclerc - Emprunt principal de 182…
- N° 2009-0773Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Parvis de la Vieille Eglise", avenues de la Vieille Eglise et du Maréchal Leclerc - Emprunts…
- N° 2009-0774Finances - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 3 logements semi-collectifs locatifs financés par un PLAI situés 2 rue Blaise Pascal, Domaine de Cérillan - Emprunts principaux de 67 744 Â et 249…