Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0091Urbanisme - Blanquefort-Modification du règlement local de publicité - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0092Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte Chantiers Propres - Comité de suivi - Décision - Autorisation
- N° 2010-0093Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etudes de sols, de matériaux et auscultation d'ouvrages - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0094Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2010-0095Développement Durable - Circuit de cheminements doux - Pessac - Boucle Verte - Rénovation du bois des sources du Peugue - Demande de fonds de concours - Convention
- N° 2010-0096Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables aux avancements des grades d'Ingénieur en Chef de Classe Normale et de Directeur
- N° 2010-0097Fonctionnement et Administration Générale - Adaptation ponctuelle du fonctionnement de la direction de la Communication : création d'un bureau d'intervention graphique - Décision - Autorisation
- N° 2010-0098Sans Commission - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Remise de l'ensemble immobilier sis 18 rue Carle Vernet à Bordeaux à la Communauté Urbaine - Autorisation
- N° 2010-0099Urbanisme - Le Bouscat Gallieni-Lyautey - Opération de renouvellement urbain - Autorisation
- N° 2010-0100Urbanisme - Convention ANRU Bordeaux Saint Jean - Avenant n°2
- N° 2010-0101Urbanisme - BORDEAUX - rue de l'Abattoir - cession d'une emprise communautaire au profit de l'ETAT - Ministère de l'Education Nationale - Académie de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2010-0102Eau et Assainissement - Ambarès - Bassin versant de la station d'épuration de Sabarèges - Suppression des rejets directs en milieu naturel - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2010-0103Eau et Assainissement - Bordeaux - Mise aux normes de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Conventions- Autorisation
- N° 2010-0104Eau et Assainissement - Saint Vincent de Paul - Suppression de la station d'épuration de La Melotte - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2010-0105Eau et Assainissement - BORDEAUX - Mise aux normes de la station d'épuration Louis Fargues - Déclaration de projet
- N° 2010-0106Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives concernant la gestion de la société d'économie mixte IN CITE.
- N° 2010-0107Sans Commission - Motion sur l'avenir des emplois des sites Sanofi-Aventis de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2010-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de la S.E.M. InCité - Désignation
- N° 2010-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de mise en oeuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Appel d'offres ouvert - Attribution - Autorisation de signature
- N° 2010-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Lormont - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de comptages et enquêtes de circulation - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2010-0005Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest in Photonics" à Bordeaux les 18 et 19 mars 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0006Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Cité de la Photonique - Unitec - SEML Route des Lasers - Réalisation des bâtiments Khara et Meropa - Subventions d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décisions -…
- N° 2010-0007Urbanisme - Lancement d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) visant à la résorption de l'habitat précaire (squats occupés par les Roms) sur l'agglomération bordelaise - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2010-0008Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Blanquefort - Etude d'opportunité pour la réalisation d'une plate forme autour de la viticulture et des milieux naturels - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…