Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2010-0043
    Urbanisme - Marchés Publics- FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - Appel d'offres ouvert - - Autorisation de lancement et de signature - -
  • N° 2010-0042
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de revêtements et de scellements de fissures - Appel d'offres ouvert- - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0044
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements février 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
  • N° 2010-0045
    Nouvelle Gouvernance - Centre Information Jeunesse Aquitaine - Attribution d'une subvention pour l'année 2010 - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0046
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation du forum de la création et de l'innovation technologique - Innovaday - 6 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0047
    Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2010 - Approbation - Subvention
  • N° 2010-0048
    Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière pour l'attribution d'une avance de trésorerie à titre de fonds de roulement remboursable à la dissolution de l'association - Approbation
  • N° 2010-0049
    Urbanisme - BASSENS - Opération Ilot des Maréchaux - Vente d'un foncier communautaire de 4116 m² et développant 3300 m² SHON à la société Bouygues Immobilier - - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0050
    Urbanisme - BRUGES -ZAC les Vergers du Tasta - Avenant n°1 à la Convention pour le versement d'une participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux en vue de la réalisation d'équipements publics par la ville de Bruges - Autorisation -
  • N° 2010-0051
    Urbanisme - PESSAC - Eco-quartier du Pontet - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
  • N° 2010-0052
    Urbanisme - Pessac, ZAC du Centre Ville - avenant à la convention d'élargissement et de réaménagement du passage inférieur sous la voie ferrée Bordeaux Irun de la gare de Pessac
  • N° 2010-0053
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2010 - 21 ème Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi du 4 au 6 février 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 3_PVA-20100219
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 février 2010
  • N° 2010-0054
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'aviation à Bordeaux-Mérignac" - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0055
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - CCIB - Observatoire du Commerce de Bordeaux Métropole et de la Gironde - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0056
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Terrain communautaire - Cession d'un terrain à la Société SSA - Annulation de la décision -Décisions - Autorisation.
  • N° 2010-0057
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux- Rue des Aulnes/ Rue Jean Claudeville- Cession de foncier communautaire à la Société Les Vins de Crus- Actualisation des termes de la PUA du 20 Août 2008 et de la…
  • N° 2010-0058
    Nouvelle Gouvernance - Création du groupe de suivi de la participation citoyenne à l'action publique communautaire et désignation des représentants élus -
  • N° 2010-0059
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Exonération pour les cinq prochaines années de la facturation émise pour la mise à disposition de bacs lors de la collecte annuelle de la Banque Alimentaire- Décision- Autorisation
  • N° 2010-0060
    Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Instauration d'un périmètre de prise en considération de la mise à l'étude du projet de développement du réseau de transports en commun au titre de l'article R.111-47 du Code de l…
  • N° 2010-0061
    Urbanisme - BORDEAUX-Bastide - Secteurs Mayaudon-Vivants - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Autorisation -
  • N° 2010-0062
    Urbanisme - Action Sociale d'auto-réhabilitation accompagnée de logements - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour les années 2010, 2011 et 2012 aux projets - de l'Association des Compagnons Bâtisseurs d'Aquitaine - au…
  • N° 2010-0063
    Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption.
  • N° 2010-0064
    Finances - Convention de services comptable et financier signée entre le Trésor Public de la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant - Approbation - Autorisation.
  • N° 2010-0065
    Finances - Versement d'une indemnité de Conseil au Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions.