Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0157Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, rue des Menuts - Emprunts principaux de 63.888 Â et 145.376 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0158Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 212.598 Â et 703.831 Â, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2010-0159Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 53 logements locatifs, dont 18 individuels et 35 collectifs, financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…
- N° 2010-0160Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 302.715 Â et 1.067.417 Â, du type PLUS, et de 141.387 Â, du…
- N° 2010-0161Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 69.284 Â et 247.217 Â, du type PLAI, et de 35.125 Â, du type…
- N° 2010-0162Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements locatifs, dont 1 individuel et 11 collectifs, financés par un PLAI et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…
- N° 2010-0163Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 16 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Domaine des Cépages, îlot 3, Le Sémillon", rue du Brandier - Emprunt principal de 175.828 Â, du type Energie…
- N° 2010-0164Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 49 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Parc des Orangers", rue de Venteille - Emprunt principal de 540.263 Â, du type Energie Performance,…
- N° 2010-0165Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 30 logements locatifs, dont 20 collectifs et 10 individuels, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" - Emprunt…
- N° 2010-0166Finances - Adhésions aux associations 2010 - Délibération cadre - Décision.
- N° 2010-0167Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision Modificative N° 1
- N° 2010-0168Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision
- N° 2010-0169Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un outil de gestion des A.O.S. et D.I.A. - Maintenance - Prestations d'assistance et de conseil - Avenant n°1 au marché n° 06/164U - Autorisation de signer
- N° 2010-0170Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché n°09/337R Prestation de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et suivi de projets) - Artemis 7 - Avenant n°1 : Modification de version cible -…
- N° 2010-0171Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marchés n°08/136U et 08/137U - Equipements des services - Avenants n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0172Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôle technique pour les opérations de travaux menées dans les bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0173Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Dépollution des sols des terrains communautaires- Appel d'offres ouvert. Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0174Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de produits industriels, de pièces détachées et réparation de matériels (16 lots) - Appels d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0175Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux de modification des cloisons modulaires de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments. Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0176Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Nettoyage et déblaiement du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0177Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature - -
- N° 2010-0178Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Opération de restructuration de l'hôtel de la Communauté Urbaine- Appel d'offres ouvert - - Avenant n° 1 de travaux aux marchés - n° 08349U ( lot 1) n° 08350U ( lot 2), - n° 08352 U ( lot…
- N° 2010-0179Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession des actifs de la société M.P.M.T.P - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0180Urbanisme - Analyse des résultats du PLU au regard de la satisfaction des besoins en logements.
- N° 2010-0181Urbanisme - Révision du SCOT - Les priorités de la CUB - Adoption