Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20100326Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mars 2010
- N° 2010-0108Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Cours Victor Hugo entre la rue Lerousseau et la rue du Professeur Bergonié - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0109Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Rue Durcy de la rue Karl Marx à la rue Paty - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0110Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Avenue du Général Leclerc de l'avenue de la Californie à la rue de la Poudrière - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0111Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème Circonscription de Voirie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché de Contrôle Technique - AVENANT -
- N° 2010-0112Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, Allée de la Réserve / Rue de Fieusal - Appel d'offres - Décisions
- N° 2010-0113Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT/HT et génie civil télécommunications - Marchés à bons de commande - Appel d…
- N° 2010-0114Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type Infrastructures - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution
- N° 2010-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - Adhésion de la Communauté Urbaine aux associations en 2009 - Délibération cadre n°2009/0314 du 29 mai 2009 - Modification du montant de l'adhésion au pôle de compétitivité Xylofutur - Décision…
- N° 2010-0118Economie, Attractivité et Relations Internationales - "Association Bordelaise des Utilisateurs de Logiciels Libres" (A.B.U.L) - - Subvention de la CUB à l'organisation des 11èmes Rencontres Mondiales - du Logiciel Libre en 2010 - - Convention -…
- N° 2010-0119Urbanisme - BLANQUEFORT - Centre Ville - Suppression de la ZAC. Modalités de - mise en Âuvre du projet urbain - Décisions
- N° 2010-0120Urbanisme - BRUGES ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3594 m² représentant l'îlot C2.1 et développant une SHON de 3100 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation
- N° 2010-0121Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC secteur "les Vignes" - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
- N° 2010-0122Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES- Zone Industrielle de Bruges Bordeaux Fret- Cession d'un terrain communautaire à la Société Transports Graveleau- Annulation de la décision du Conseil du Communauté du 30 Mai 2008 -…
- N° 2010-0123Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC- ZAC D'Activités industrielles et diverses du Phare Extension concédée à la S.E.M Gironde Développement- Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC- Décisions -…
- N° 2010-0124Economie, Attractivité et Relations Internationales - Lormont - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification du montant subventionnable - Avenant…
- N° 2010-0125Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation de "Jumping l'expo" du 5 au 7 février 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0126Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0127Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réseau de Distribution de Chaleur des Hauts de Garonne - Contrat d'affermage du 5 décembre 1997 - Règlement définitif des comptes de la délégation
- N° 2010-0128Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Demande de subvention à l'ADEME pour le remplacement du centre de recyclage de Pessac situé avenue de Beutre- Autorisation de principe
- N° 2010-0129Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrice des Transports - de l'agglomération bordelaise - Convention de mises à disposition entre - la Communauté urbaine et l'association « MOUVABLE » - Décision - Autorisation
- N° 2010-0130Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Création de la ligne D - Extension des lignes A, B, C - Déclarations d'Utilité Publique (DUP) - Mise en…
- N° 2010-0131Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial 3ème Phase du tramway - Création - Composition - Indemnités - Règlement intérieur - Décisions