Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé d'études Projets Urbains à la Direction Développement Urbain et Planification - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la taxe d'usage - Mise en place de la redevance d'usage - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°1 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Mise en place de pénalités pour présentation d'animaux très sales - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la Commission Consultative - Information

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue de la Croix de Monjous, cadastré BM 18 - 20 et 21 - AE 118 appartenant à Madame Pierrette POILANE et Monsieur Daniel FAURE - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121(p) - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 144 avenue Montaigne, cadastré AY 350-351-352 - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - D.P.U - Extension du cimetière communal - Immeuble communautaire non bâti situé 19 rue des Sables, cadastré AT 395 et 396 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux - Aquitaine - Organisation de l'édition 2010 de l'Escale du Livre du 6 au 11 avril 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décison - Auitorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture d'Aquitaine 2010 du 8 au 10 mai 2010 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 8 au 10 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Aubin de Médoc - Conditions de collecte d'un conteneur enterré - Convention avec la commune - Approbation - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Extension du parking du centre technique communautaire situé rue Gustave Eiffel à Bègles- Approbation du projet- Autorisation de lancement de la procédure de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réalisation d'une étude sur la collecte et le recyclage des plastiques issus des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Convention passée avec la société BRO-GEN - Autorisation de…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère Phase -Travaux de revêtement des quais de station - marché n°02 002 U - Levée des réserves - Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - Fourniture de rames - Marché négocié après publicité et mise en concurrence - Attribution - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Opération tram-train du Médoc - Marchés de contrôle technique, coordination sécurité et protection de la santé et EOQA (expert et organisme qualifié et agréé) - Appel d'offres ouvert - Attribution -…

Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Appel d'offres ouvert - Autorisation d'attribuer et de signer le marché

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption.

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, ORU sud des Terres Neuves, site des Chantiers Modernes, îlot K, rue Marc…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravesies Nord, Ilot 17, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal, résidence "Les Portes du Lac" - Emprunt principal de 1.228…