Documents du Conseil

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé avenue du Stade/allée de Curé, cadastré BH 30-31-32 - Mise à disposition et cession à la Commune - AUTORISATIONS - DECISION

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 2 - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Participation financière de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels- Année 2009 - Sollicitation d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une redevance "spécifique" dans le cadre d'une cession d'immobilier - Approbation - - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Décision modificative n° 3 : Ajustement des crédits des dotations aux amortissements - et des étalements de subvention au budget 2009 - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2010 - Confirmation -…

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal - Programmation 2010 / 2011 des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2010 - Décisions - Autorisations

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2010 - - Décision - Autorisation

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil Académique de l'Education Nationale de l'Académie de Bordeaux - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2010/2011/2012 de la voirie de proximité - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Réaménagement de l'espace Saint Michel - Réalisation des travaux de voirie confiée par la Communauté urbaine de Bordeaux à la Ville de Bordeaux - Participation financière de la Communauté…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Route départementale (RD) 213 entre les PR 6 + 319 et 7 + 578 - Avenue Marcel Dassault - Transfert en propriété à la Communauté urbaine de Bordeaux - Acceptation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bègles - Rue Louis Blériot - Aménagement de la piste cyclable - Marché 071131 U - Réclamation - Transaction - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements 2009 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Nouvelle Gouvernance - Actions de sensibilisation à l'éco-citoyenneté - Partenariat entre la Cub et l'école ADAMS - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Ecla de la Poste - Rallye touristique pour les agents de la Poste, à Bordeaux le 6 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Paiement de la subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2010 - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Lycée Camille Jullian à Bordeaux - Echange scolaire du 31 mars au 6 avril 2009 - Attribution de tickartes - Subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME) - Participation au dispositif "Pédagogie et développement durable" - Soutien au site Internet dédié - Perception d'un titre de recettes - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Comité des Expositions de Bordeaux - Aérosolutions 2009 - 1er et 2 décembre 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification de l'assiette subventionnable - Avenant n°1 à la convention - Décision -…