Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0261Finances - Lormont - Rue des Cavailles - Eclairage public - Participation Financière - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0262Infrastructures Routières et Ferroviaires - St Aubin du Médoc - Route de Hourton - section route de Pinsolles - chemins Mayne d'Estève Mayne de Jouan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0263Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, mai 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2010-0264Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - LE TAILLAN MEDOC - Allée des Fleurs - Aménagement des infrastructures de voirie - Appel d'offres Ouvert - Autorisation.
- N° 2010-0265Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Public - Bordeaux - Pont de pierre - Peinture des garde-corps et consolidation de leurs ancrages - Autorisation
- N° 2010-0266Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Pose de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0267Infrastructures Routières et Ferroviaires - BEGLES - Aménagement de la rue Lejard à l'intersection avec la rue Laudinat - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation
- N° 2010-0268Nouvelle Gouvernance - Convention de partenariat entre la Lyonnaise des Eaux et la Communauté urbaine de Bordeaux sur l'organisation des journées de valorisation des actions de projet réalisées dans le cadre des "Juniors du Développement Durable"
- N° 2010-0269Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Technopole de Bordeaux - Assemblée Générale RETIS du 9 au 11 juin 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0270Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Cap Sciences - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2010 - Subvention de fonctionnement et d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision -…
- N° 2010-0271Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2010 - Convention / Décision / Autorisation
- N° 2010-0272Développement Durable - Programme de recherche sur la contribution des Agendas 21 locaux à une politique de consommation responsable - Subvention à l'Institut EGID - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0273Sans Commission - CENON - Secteur CAMILLE PELLETAN - - Mise en place de la concertation - - DECISION - APPROBATION
- N° 2010-0274Urbanisme - EYSINES - PAE centre bourg - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet
- N° 2010-0275Urbanisme - PESSAC - PAE de Magonty : suppression du PAE - Décision - Autorisation -
- N° 2010-0276Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - Ecoparc - Vente d'un terrain de 20 000 m² environ à la Société Boueix Logistique - Décision- Autorisation
- N° 2010-0277Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Résolution de la vente à la Société ALCO-SYSTEM - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2010-0278Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Site Carthon Ferrière - Cession d'un terrain communautaire au bénéfice de la Société Autajon Etiquette Atlantique - Décisions .
- N° 2010-0279Economie, Attractivité et Relations Internationales - ST-MEDARD-EN-JALLES - AEROPARC - Vente d'un terrain de 16 212 m2 à la Société Catherineau - Décisions - Autorisation
- N° 2010-0280Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bassens - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 27 et 28 mars 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0281Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Nouvelle Economie Durable NEED 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - CONVENTION - DECISION
- N° 2010-0282Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Subvention 2009 - Modification de l'assiette subventionnable - Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0283Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "Cité Carreire" à Bordeaux- Convention entre la Communauté Urbaine et Aquitanis- Autorisation- Signature
- N° 2010-0284Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33"- Renouvellement-…
- N° 2010-0285Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Le Malbec à Gradignan- Convention entre la Communauté Urbaine et Mésolia Habitat- Autorisation- Signature