Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0100Urbanisme - Convention ANRU Bordeaux Saint Jean - Avenant n°2
- N° 2010-0101Urbanisme - BORDEAUX - rue de l'Abattoir - cession d'une emprise communautaire au profit de l'ETAT - Ministère de l'Education Nationale - Académie de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2010-0102Eau et Assainissement - Ambarès - Bassin versant de la station d'épuration de Sabarèges - Suppression des rejets directs en milieu naturel - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2010-0103Eau et Assainissement - Bordeaux - Mise aux normes de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Conventions- Autorisation
- N° 2010-0104Eau et Assainissement - Saint Vincent de Paul - Suppression de la station d'épuration de La Melotte - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2010-0105Eau et Assainissement - BORDEAUX - Mise aux normes de la station d'épuration Louis Fargues - Déclaration de projet
- N° 2010-0106Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives concernant la gestion de la société d'économie mixte IN CITE.
- N° 2010-0107Sans Commission - Motion sur l'avenir des emplois des sites Sanofi-Aventis de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2010-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de la S.E.M. InCité - Désignation
- N° 2010-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de mise en oeuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Appel d'offres ouvert - Attribution - Autorisation de signature
- N° 2010-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Lormont - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de comptages et enquêtes de circulation - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2010-0005Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest in Photonics" à Bordeaux les 18 et 19 mars 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0006Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Cité de la Photonique - Unitec - SEML Route des Lasers - Réalisation des bâtiments Khara et Meropa - Subventions d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décisions -…
- N° 2010-0007Urbanisme - Lancement d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) visant à la résorption de l'habitat précaire (squats occupés par les Roms) sur l'agglomération bordelaise - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2010-0008Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Blanquefort - Etude d'opportunité pour la réalisation d'une plate forme autour de la viticulture et des milieux naturels - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0009Finances - Bordeaux - Implantation de la SARL INOXIA - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0010Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint Médard en Jalles - Développement de la société AIRCALO - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0011Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Journée professionnelle forêt bois construction - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0012Finances - Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain communautaire de 20 000 m2 environ à la Société Boueix Industrie Energie Nouvelle - Décisions - Autorisation.
- N° 2010-0013Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "La Roseraie" à Eysines- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation- Signature
- N° 2010-0014Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Catholique"-…
- N° 2010-0015Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Populaire Français"-…
- N° 2010-0016Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel des bornes enterrées de type ECOLLECT- Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0017Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Location de camions polybennes avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature