Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0366Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la morue du 28 au 30 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0367Urbanisme - CENON - Attribution d'une subvention d'équipement pour la création d'un "terrain familial" Gens du Voyage - Année 2010
- N° 2010-0368Urbanisme - BORDEAUX - quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la Société ELYSEES 2 M REALISATIONS - Autorisations - Décision
- N° 2010-0369Urbanisme - BORDEAUX - site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 62 - 68 et 69 appartenant à Réseau Ferré de France - Autorisations - Décision
- N° 2010-0370Urbanisme - BORDEAUX-BASTIDE - Site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 49-50-52 et 55 appartenant à la SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Autorisations - Décision
- N° 2010-0371Urbanisme - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine - Acquisition de l'immeuble bâti et occupé sis 9 avenue d'Aquitaine appartenant à Monsieur et Madame BOUHABEN - Autorisations - Décision
- N° 2010-0372Urbanisme - BUDOS - Emprise du chemin rural n° 104 cadastrée section C appartenant à la Commune de Budos - Acquisitions - Autorisations - Décision
- N° 2010-0373Urbanisme - LE HAILLAN - Immeuble sis 88 bis rue Jean Mermoz, cadastré AR 94 et 98 - Eviction commerciale de la société SERVICE ECHAFAUDAGE - Autorisations - Décision
- N° 2010-0374Urbanisme - LORMONT - Quai Carriet - opération de renouvellement urbain de LORMONT GENICART - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu d'environ 1 420 m² - annulation de la délibération n° 2006/745 du 27 octobre 2006 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0375Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti d'une contenance de 1 089 m² sis avenue François Mitterrand - cession à l'OPH Gironde Habitat - Autorisations - Décision
- N° 2010-0376Eau et Assainissement - Marchés publics - Bordeaux - Station Bastide volet architectural - Marché 09298 U - Modification de l'index de révision EF5200 "Métaux non Ferreux" - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0377Eau et Assainissement - Marchés publics - BRUGES - Station de pompage PERIE - Collecteurs d'amenée et de refoulement - Marché 06029U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0378Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2010- Décision modificative n°1- Décision - Adoption
- N° 2010-0379Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet ETIAGE - Convention - Accord de consortium - Autorisation
- N° 2010-0380Eau et Assainissement - Marchés publics- Régie du service public de l'eau industrielle - Mise en place sur le réseau de distribution d'un traitement au chlore - Marché complémentaire - Autorisation -
- N° 2010-0381Eau et Assainissement - Eysines - Réalisation d'un bassin de retenue d'eaux pluviales - Convention d'occupation précaire et révocable avec le Conseil Général de la Gironde - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0382Eau et Assainissement - Gradignan - Travaux d'amélioration hydraulique sur les rives de l'Eau Bourde- - Programme 2009-2011- Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2010-0383Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations
- N° 2010-0254Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux-Euratlantique - Approbation du Protocole de Partenariat 2010-2024
- N° 2010-0255Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du cours Victor Hugo - Lot 1 Terrassement, voirie, pavage, assainissement, arrosage et mobilier - Marché n° 06087U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0256Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Publics - Villenave d'ornon - Chemin de Leysotte entre le Chemin des Orphelins et l'entrée de l' ISVV- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0257Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Mise à 2x3 voies de la rocade A630 de Bordeaux section A62 / A63 - Amélioration fonctionnelle de l'échangeur n°17 - Convention de maîtrise d'oeuvre avec l'Etat - Autorisation
- N° 2010-0258Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Aménagement d'un giratoire (allée de la Réserve / rue de Fieusal) - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation
- N° 2010-0259Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Lancement de la procédure…
- N° 2010-0260Infrastructures Routières et Ferroviaires - Cenon - Rue Aristide Briand entre la rue Schweitzer la rue Colette et le Pont des Collines - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation