Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Pin Franc - Transfert en pleine propriété à la commune de Gradignan - Convention - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont de divers bâtiments scolaires. Convention - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Bâtiment "Ecole élémentaire Michel Montaigne" - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme-Prescription d'une procédure de révision-Organisation et méthodologie-Ouverture de la concertation-Décisions-Approbation-Autorisation-

Urbanisme - Pessac-Règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Urbanisme - Talence-Révision du règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Bordeaux - Implantation de radars de contrôle automatique de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation.

Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Le Compte Déplacements Voyageurs Marchandises (CDVM - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2007 - Approbation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Publics de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08050R, reconduit sous les numéros 09004R et 10002Z Lot n° 2 fourniture de titres de transports ferroviaires - Passation d'un…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon goût d'Aquitaine - Manifestation 'Grand Marché du Bon Goût"les 8 et 9 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX EURATLANTIQUE - Création d'un périmètre provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Avis de la Communauté urbaine de Bordeaux

Urbanisme - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Versement d'une subvention d'équipement pour la mission d'étude urbaine programmatique du secteur "Joliot-Curie" - Année 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - Versement d'une subvention d'équipement pour l'étude urbaine et sociale sur le quartier prioritaire du Grand Tressan - Année 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au Grand Port Maritime de Bordeaux des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394 et 397 - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - Conclusion avec la Ville de Bègles d'un bail emphytéotique portant sur un immeuble sis rue Louis Blériot cadastré BL 24 - 25 et 26 - Autorisations - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre et rue de Saint Ahon échange sans soulte entre la Commune de Blanquefort et la CUB.

Urbanisme - BRUGES - Immeuble cadastré AV 147p appartenant à Monsieur et Madame PRE - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - CENON - avenue Jean Jaurès - cession d'un terrain nu d'environ 1 500 m² à la société NFU - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Terrain nu sis rue de la Croix de Monjous appartenant à la SNC GRADIGNAN LA CROIX DE MONJOUS. - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé 61 rue de la Croix de Monjous, cadastré AE 255-257-369-370-597-781 et BM 16 - Cession d'un détachement à la S.A. d' H.L.M. DOMOFRANCE - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Désaffectation du Collège Paul Langevin - Cession en retour à l'euro symbolique par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Opération d'aménagement du centre-bourg - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles AM 2 - 9 - 10 - 11 - 96 - Autorisations - Décision