Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0657Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0658Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens généraux - Acquisition de sièges pour les services communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2010-0659Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS- travaux d'assainissement, de voirie et/ou de remblais dans le cadre d'opérations d'aménagement - Appels d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0660Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Pin Franc - Transfert en pleine propriété à la commune de Gradignan - Convention - Autorisation.
- N° 2010-0661Fonctionnement et Administration Générale - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont de divers bâtiments scolaires. Convention - Autorisation.
- N° 2010-0662Fonctionnement et Administration Générale - Bâtiment "Ecole élémentaire Michel Montaigne" - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation
- N° 2010-0663Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme-Prescription d'une procédure de révision-Organisation et méthodologie-Ouverture de la concertation-Décisions-Approbation-Autorisation-
- N° 2010-0664Urbanisme - Pessac-Règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0665Urbanisme - Talence-Révision du règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0666Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Bordeaux - Implantation de radars de contrôle automatique de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation.
- N° 2010-0667Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0668Transports et Déplacements - Le Compte Déplacements Voyageurs Marchandises (CDVM - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2007 - Approbation
- N° 2010-0669Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2010-0670Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation
- N° 2010-0671Fonctionnement et Administration Générale - Marché Publics de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08050R, reconduit sous les numéros 09004R et 10002Z Lot n° 2 fourniture de titres de transports ferroviaires - Passation d'un…
- N° 2010-0672Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon goût d'Aquitaine - Manifestation 'Grand Marché du Bon Goût"les 8 et 9 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0673Urbanisme - BORDEAUX EURATLANTIQUE - Création d'un périmètre provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Avis de la Communauté urbaine de Bordeaux
- N° 2010-0674Urbanisme - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Versement d'une subvention d'équipement pour la mission d'étude urbaine programmatique du secteur "Joliot-Curie" - Année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0675Urbanisme - LORMONT - Versement d'une subvention d'équipement pour l'étude urbaine et sociale sur le quartier prioritaire du Grand Tressan - Année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0676Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au Grand Port Maritime de Bordeaux des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394 et 397 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0677Urbanisme - BEGLES - Conclusion avec la Ville de Bègles d'un bail emphytéotique portant sur un immeuble sis rue Louis Blériot cadastré BL 24 - 25 et 26 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0678Urbanisme - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre et rue de Saint Ahon échange sans soulte entre la Commune de Blanquefort et la CUB.
- N° 2010-0679Urbanisme - BRUGES - Immeuble cadastré AV 147p appartenant à Monsieur et Madame PRE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0680Urbanisme - CENON - avenue Jean Jaurès - cession d'un terrain nu d'environ 1 500 m² à la société NFU - Autorisations - Décision
- N° 2010-0681Urbanisme - GRADIGNAN - Terrain nu sis rue de la Croix de Monjous appartenant à la SNC GRADIGNAN LA CROIX DE MONJOUS. - Acquisition - Autorisation - Décision