Documents du Conseil

Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 janvier 2010

Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Nouvelle approche des missions de l'A'URBA et nouvelle architecture du programme de travail - Préparation d'une nouvelle convention cadre CUB/A'URBA - Versement d'un premier acompte de la subvention 2010 -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant à l'opérateur BOUYGUES TELECOM - renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Polyclinique Bordeaux Nord - Passerelle en surplomb de la voie publique - Autorisation d'occupation du domaine public routier - Autorisation.

Transports et Déplacements - Fourrière automobile - Modalités de paiement des transactions - Modification - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association Le Réseau Mille-Pattes - Convention- Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de Barinas - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de El Tigre - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - - Marchés publics - Habillement du personnel - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Programmes 2010, 2011, 2012, 2013 - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Modification du cadre réglementaire servant de référence aux compléments de rémunération du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - Décision - Autorisation -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Prestation de salage - Tarification - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget Prévisionnel d'exploitation 2009 - Décision modificative n°3 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Revalorisation du prix du jeton de lavage à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Stationnement des camions de l'entreprise d'équarissage - Redevance - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir marché- Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Instauration d'une redevance d'usage - Adoption - Autorisation.

Urbanisme - Attribution des fonds de l'appel à projet "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité 2009/2011" - Autorisation - Décision

Urbanisme - Présentation du mandat d'évaluation Politique de la ville - Adoption -

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé lieudit "Le Tillac", cadastré CC 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Projet Urbain du quartier prioritaire des Erables - Construction d'un groupe scolaire - cession d'un terrain à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Opérations foncières avec l'OPH Aquitanis. - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Cessions de terrains par l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération 07/939 du 21 décembre 2007 - AUTORISATION - DECISION