Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0531Urbanisme - Cenon - Versement d'un fonds de concours pour l'accompagnement des espaces publics communaux du centre culturel et d'économie créative "Rocher Palmer" - Année 2010 - Autorisation - Décision
- N° 2010-0532Urbanisme - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Attribution des fonds - Année 2010 - Autorisation - Décision
- N° 2010-0533Urbanisme - BASSENS - Parcelles AK 452 - 453 et 456 appartenant à l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS et parcelle communautaire AK 458 - Echange foncier - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0534Urbanisme - MERIGNAC - Avenue de l'Yser - Acquisition de terrains nus appartenant au Conseil Général de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2010-0535Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau- Avenant n° 6 pour la participation 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0536Eau et Assainissement - Travaux d'entretien, curage, protection des berges et travaux annexes des ruisseaux, jalles, esteys et fossés sur le territoire communautaire - Marché 07051U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0537Eau et Assainissement - Marché liaison Bastide-Brazza - Pose d'un collecteur Eaux Usées en microtunnel et en fouille - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0538Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Cantinolle fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02315 U - Avenant n° 6 de transfert - Décision - Autorisation
- N° 2010-0539Eau et Assainissement - BEGLES- Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde- Déclaration de projet-
- N° 2010-0540Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0541Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2010-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programmes d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0544Sans Commission - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la Biennale de Venise.
- N° 3_PVA-20100709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2010
- N° 2010-0384Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - fourniture de panneaux d'identification de chantiers - appel d'offres - autorisation
- N° 2010-0385Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2010 - proposition - adoption
- N° 2010-0386Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX- Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues de Bragard, Elvina Sivan, de Lalande et du Mirail - Approbation
- N° 2010-0387Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Bilan de la Concertation - Approbation
- N° 2010-0388Nouvelle Gouvernance - MARCHE PERSON'ALIZE / CUB - Contrat de cession de marques - Les Juniors du Développement Durable - Les Juniors du DD - Autorisation
- N° 2010-0389Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation Innov'pro le 21 octobre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0390Finances - Participation de la Communauté Urbaine à la Fondation Bordeaux Université en tant que membre fondateur - Versement d'une dotation financière au capital - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0391Urbanisme - Marchés publics- BASSENS -Secteur Centre Bourg et gare - - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Appel d'Offres ouvert - AUTORISATION
- N° 2010-0392Urbanisme - Marchés publics - EYSINES- PAE Centre Bourg - Travaux de requalification du centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0393Urbanisme - BRUGES - PAE « Ausone » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation