Documents du Conseil

Finances - Partenariat avec l'INTA - Autorisation d'adhésion et de versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement

Finances - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Rapport moral 2009-

Finances - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 1 : Ajustement des crédits des dotations aux amortissements - et des étalements de subvention au budget 2010 - Décision - Autorisation.

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°4

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 08249U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 06152U - Lot 7 - Avenant n° 3 - Autorisation

Transports et Déplacements - Contrat de cession des marques Mobil'infotbc et Tickarte - CUB / VEOLIA - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2009 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché n° 07213 R - Location, entretien et maintenance d'un système numérique de reproduction de documents couleur - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Talence - Ecole maternelle Pablo Picasso - Désaffectation partielle et mise à disposition de la Commune - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Assistance aux déploiements des logiciels libres - Appel d'offres ouvert - Scénario A - Autorisation de lancement et de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Consolidation de serveurs - Avenants n°2 aux marchés n° 07/041U, 07/042R et 07/043U - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Logiciel de gestion des contrôles d'accès de l'Hôtel de la CUB et autres sites distants : Fourniture, pose et maintenance des composants matériels - Appel d'offres ouvert - Scénario A -…

Fonctionnement et Administration Générale - Direction des Systèmes d'Information - Schéma communautaire pour une administration numérique partagée ou Schéma directeur des systèmes d'information communautaires 2010-2014

Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2010 - Décision

Sans Commission - Plan de mise en accessibilité de la voirie - et des aménagements des espaces publics - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Gestion de la fourrière automobile intercommunale - Transfert de compétence - Décision

Développement Durable - Lutte contre les inondations fluvio-maritimes - Adhésion de la CUB au SMIDDEST - Fixation contribution - Décision - Autorisation

Sans Commission - Résorption du réseau des discontinuités cyclables - Programmation 2009-2010 - Adoption

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Plan santé et sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Adoption - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention exceptionnelle de fonctionnement 2010 - Avenant à la convention financière 2010 - Décision -…

Fonctionnement et Administration Générale - Indemnité de Départ Volontaire dans la Fonction Publique Territoriale - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Direction Opérationnelle Environnement - Renforcement temporaire par 10 postes d'agent de collecte - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 9 relatif au versement de la subvention 2010 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Décision modificative n°2 - Adoption