Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0253Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - D.P.U - Extension du cimetière communal - Immeuble communautaire non bâti situé 19 rue des Sables, cadastré AT 395 et 396 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2010-0224Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0225Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux - Aquitaine - Organisation de l'édition 2010 de l'Escale du Livre du 6 au 11 avril 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0226Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décison - Auitorisation
- N° 2010-0227Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture d'Aquitaine 2010 du 8 au 10 mai 2010 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0228Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 8 au 10 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0229Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Aubin de Médoc - Conditions de collecte d'un conteneur enterré - Convention avec la commune - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2010-0230Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Extension du parking du centre technique communautaire situé rue Gustave Eiffel à Bègles- Approbation du projet- Autorisation de lancement de la procédure de…
- N° 2010-0231Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réalisation d'une étude sur la collecte et le recyclage des plastiques issus des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Convention passée avec la société BRO-GEN - Autorisation de…
- N° 2010-0232Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère Phase -Travaux de revêtement des quais de station - marché n°02 002 U - Levée des réserves - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0233Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - Fourniture de rames - Marché négocié après publicité et mise en concurrence - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2010-0234Transports et Déplacements - Marchés Publics - Opération tram-train du Médoc - Marchés de contrôle technique, coordination sécurité et protection de la santé et EOQA (expert et organisme qualifié et agréé) - Appel d'offres ouvert - Attribution -…
- N° 2010-0235Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Appel d'offres ouvert - Autorisation d'attribuer et de signer le marché
- N° 2010-0236Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption.
- N° 2010-0237Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, ORU sud des Terres Neuves, site des Chantiers Modernes, îlot K, rue Marc…
- N° 2010-0238Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravesies Nord, Ilot 17, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal, résidence "Les Portes du Lac" - Emprunt principal de 1.228…
- N° 2010-0239Finances - BORDEAUX - Association EMMAÜS 33 URGENCE SOCIALE - Acquisition-amélioration de la résidence sociale Paulo Freire sise 205, boulevard du Maréchal Leclerc et 6, rue Mestrezat, en vue de la création de 12 logements - Emprunt principal de 1…
- N° 2010-0240Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0241Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 10107 Z - Location et entretien d'un système de reproduction de documents noir et blanc - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0242Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 09310 R - Achat de papier à copier et de papier graphique - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0243Fonctionnement et Administration Générale - Cotisation pour inscription à l'ordre des Architectes - Autorisation
- N° 3_PVA-20100416Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 avril 2010
- N° 2010-0209Sans Commission - Nomination d'un représentant de la CUB au Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux
- N° 2010-0210Infrastructures Routières et Ferroviaires - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2010-0211Infrastructures Routières et Ferroviaires - Exploitation et Maintenance du Poste Central de Régulation du Trafic - Autorisation - Décision