Documents du Conseil

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 78 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 5.360.231 € de type PLUS et 882.476 € de type PEP - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements locatifs, dont 2 collectifs et 1 individuel, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" -…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, labélisés Très Haute Performance Energétique,…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…

Finances - PESSAC Madran - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Président René Cassin - Emprunt complémentaire de 157.000 €, du type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…

Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2009 - Répartition - Autorisation.

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Dispositif de délivrance de tickartes gratuits par la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien aux manifestations se déroulant sur le territoire communautaire et participation aux colloques et congrès scientifiques - Décisions.

Fonctionnement et Administration Générale - Accord-cadre de conseil juridique n° AC07002U - Marché subséquent n° M090444U - Réseau TBC - Fin de contrat - Assistance juridique portant sur la négociation financière et contractuelle des logiciels…

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2009 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°6 au contrat - Autorisation - Décision.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules industriels et de caissons sur berce amovible - Programme 2010 (10 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation-

Fonctionnement et Administration Générale - Location de places dans le parking "Porte de Bordeaux" - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2010 - Approbation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention de mise à disposition du logiciel de gestion des arrêtés de circulation temporaires et permanents COORDIN aux communes membres de la CUB

Urbanisme - Blanquefort-Modification du règlement local de publicité - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte Chantiers Propres - Comité de suivi - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etudes de sols, de matériaux et auscultation d'ouvrages - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Circuit de cheminements doux - Pessac - Boucle Verte - Rénovation du bois des sources du Peugue - Demande de fonds de concours - Convention

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables aux avancements des grades d'Ingénieur en Chef de Classe Normale et de Directeur

Fonctionnement et Administration Générale - Adaptation ponctuelle du fonctionnement de la direction de la Communication : création d'un bureau d'intervention graphique - Décision - Autorisation