Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0694Eau et Assainissement - Marché à bons de commande - Amélioration des réseaux d'assainissement - - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0695Eau et Assainissement - Marchés publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys,fossés - Marché à bons de commande- Appel d'offres ouvert- Décision- Autorisation-
- N° 2010-0696Eau et Assainissement - Marchés Publics- Sécurisation des rejets de la station d'épuration de Cantinolle - Résiliation et lancement - Appel d'Offres - Décision - Autorisation -
- N° 2010-0697Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à une manifestation "salon sur l'emploi des seniors", Bordeaux le 17 septembre 2010 - Subvention à la Jeune Chambre Economique de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0698Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec l'association Aquitaine Active - programme d'actions 2010 - subvention de la Communauté urbaine - convention - décision - autorisation
- N° 2010-0699Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2011 - Décision
- N° 3_PVA-20100924Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 septembre 2010
- N° 2010-0463Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres ouvert - Marché 09344 U - Avenant n°1
- N° 2010-0464Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Avenue Jean Monnet - Requalification de la voie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0465Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2010 - Adoption
- N° 2010-0466Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2010-0467Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - ARTIGUES - Aménagement du Centre Bourg - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0468Nouvelle Gouvernance - Avenant à la convention de coproduction Cub TV7 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0469Nouvelle Gouvernance - Convention relative à la sensibilisation, à la citoyenneté et à l'environnement pour un développement durable - Autorisation de signature
- N° 2010-0470Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Salon des drones civils les 15 et 16 septembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0471Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aérospace Valley - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0472Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd : Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat Durables - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2010-0473Développement Durable - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2010-0474Urbanisme - Blanquefort - Projet urbain du Centre Ville - convention de groupement de commandes - Décisions - Autorisation
- N° 2010-0475Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - PAE "Cérillan" - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics et du programme de construction - Extension du périmètre - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Décision - Autorisation
- N° 2010-0476Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC- PAE Centre Bourg- Avenant n°1 à la convention de participation pour l'extension du groupe scolaire Eric Tabarly- Autorisation
- N° 2010-0477Urbanisme - Marchés publics - BLANQUEFORT - Projet urbain et aménagement des espaces publics du centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation
- N° 2010-0478Urbanisme - Marchés publics - BRUGES - ZAC du TASTA - 3° phase - Travaux d'infrastructures et de VRD - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0479Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire- Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Attribution -
- N° 2010-0480Economie, Attractivité et Relations Internationales - LE HAILLAN - AEROPARC - Vente d'un terrain de 27 250 m2 à la SAS STERIS SURGICAL TECHNOLOGIES - Décisions